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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02379
9 novembre 2017
Voici ce qui s'est passé à mon sens depuis mon retour de congés je ne dormais pas bien je pensais à la réunion j'espérais de l'aide immédiate car comme vous le savez mon personnel est pauvre depuis environ
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00298
5 avril 2018
Comme vous le savez, nous commercialisons notre gamme de produits Eurofibres en direct et par le biais d'agents commerciaux exclusifs, qui ne vendent que nos produits et aucun produit concurrent.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310436
30 novembre 2017
. ; que l'expert judiciaire Satz désigné dans le cadre de la présente procédure, selon ordonnance du 20 décembre 2006, rappelle dans son rapport déposé le 8 janvier 2011 que le réseau général d'eaux pluviales
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00631
3 mai 2018
Malgré les efforts de tous, l'Europe se retrouve ainsi en perte pour la 3ième année consécutive comme vous le savez. La conjoncture économique actuelle reste préoccupante.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10805
5 juillet 2017
Comme vous le savez, nous nous sommes rapprochés de la SAMETH dans le cadre de votre dossier de reconnaissance de travailleur handicapé.
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01163
2 juillet 2015
Lors de l'entretien vous avez adopté un profil certes plus modeste, niant les faits fautifs et votre démarche que vous savez inacceptable bien sûr, mais ajoutant que vous ressentiez une prétendue hostilité
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101009
23 septembre 2015
Ainsi que vous le savez, vous pouvez exercer une action aux fins d'indemnisation ou présenter à Monsieur le garde des Sceaux, Ministre de la Justice, une requête amiable ayant la même finalité » ; que
ECLI:FR:CCASS:2013:C101340
20 novembre 2013
emplacement de parking dont la valeur moyenne est de 115. 000 ¿, occupé par la femme, un appartement à Marseille constituant la résidence du mari, évalué à 160. 000 ¿, ainsi qu'un studio à Enchastraye le Sauze
érant du magasin Lidl, déposée pour vol de caissec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00385
19 février 2014
Comment savez-vous qui est son fils ou qui ne l'est pas ?
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00101
18 janvier 2012
qui est parfaitement faux ; s'il est exact que nous nous sommes rencontrés, il y a un an, peu avant l'embauche de votre épouse, votre propre embauche ne date que du mois de juillet 2006 ce que vous savez
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01250
23 mai 2012
Or, comme vous le savez parfaitement, ce n'est pas ce qui a été négocié entre la direction et les représentants du personnel, au cours des discussions sur le contenu du plan de sauvegarde pour l'emploi
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02034
3 novembre 2010
lieu le 3 août 2006, le docteur Z... faisant une remarque désobligeante à l'intéressée sur l'orthographe du mot brûlure, lui indiquant « iI manque un ^ sur le mot brûlure, vous écrivez mal, vous ne savez
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02526
16 décembre 2010
Comme vous le savez, le processus de fabrication de TA1A1F répond à un certain nombre de caractéristiques particulières : - une organisation d'équipe dans laquelle l'effectif correspond aux besoins des
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02303
24 novembre 2009
II cite l'extrait suivant "à la veille de mon départ hors du département programme de longue date comme vous le savez je tiens 8 vous faire part de ma consternation quant à votre comportement vis à vis
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00035
6 janvier 2010
dévaloriser mais de tirer les conclusions d'une expérience qui montre à l'évidence que les qualités qui sont les vôtres, ne coïncident pas avec celles d'un Directeur de Centre.....Ainsi que vous le savez
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00500
17 mars 2010
Pourtant et comme vous le savez, ce document correspond à une demande de budgétisation des coûts 2004 et a vocation à inclure de la façon la plus large possible, les coûts potentiellement supportés en
ECLI:FR:CCASS:2010:C100346
31 mars 2010
de cette assertion ; qu'il n'est pas inutile de rappeler que dans une lettre adressée à la banque en octobre 2002, Monsieur X... avait indiqué « détails ci-joint » à la BNP Paribas : « comme vous le savez
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00979
13 mai 2009
Depuis cette date, mon état de santé n'a cessé de se dégrader, comme vous le savez, puisque vous recevez ponctuellement un arrêt de travail.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01383
7 juillet 2016
Comme vous le savez je n'ai plus de ressources depuis le 14 novembre et ma situation ne me permet aucune démarche, je vous serai gré de prévoir ce rendez-vous rapidement, je joins à ma lettre le document
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200082
20 janvier 2022
la SARL Dumont TP, sous la maîtrise d'ouvrage des époux [J], avait procédé à l'installation d'une fosse septique et d'un système d'assainissement neufs, conformément aux préconisations de la société SAEGE
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