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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720e2cd580146773ef356
22 février 1989
22 février 1989
X... des désordres tenant à l'absence de prévisions de drainage des murs du sous-sol et au défaut d'isolation des conduits de fumée dans la traversée des combles, le jugement retient que ces désordres
Source officielleciv2
613720bdcd580146773ee010
6 janvier 1988
6 janvier 1988
Y... circulait sur la file de droite lorsque son véhicule avait été heurté à l'arrière par l'automobile de Mme X... qui, après ce premier choc, avait traversé tout le boulevard, s'était écrasée sur "le
Source officielleciv3
613723d4cd5801467740eaee
4 décembre 2001
4 décembre 2001
loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que, la cour d'appel ayant constaté que le second tronçon du chemin, figuré en jaune sur les plans établis par l'expert judiciaire et qui traverse
Source officielleciv2
6137229dcd580146773ff254
28 février 1996
28 février 1996
unique, tel qu'il est reproduit en annexe : Attendu que l'arrêt retient, d'une part, que Mlle X..., qui circulait à cyclomoteur, n'avait pas regardé derrière elle pour s'assurer qu'elle pouvait traverser
Source officielleciv1
61372215cd580146773fa169
4 mai 1994
4 mai 1994
Manier, demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), villa "La Laurentie", Traverse des Nielles, 2 / de M.
Source officielleciv3
61372295cd580146773fec76
24 janvier 1996
24 janvier 1996
Henri Y..., 2 / de Mme Maryse A..., épouse Y..., demeurant ensemble villa La Sauvageonne, traverse de la Cime, route de Fénestrelles, 13400 Aubagne, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officielleciv3
6137219ccd580146773f5315
23 octobre 1991
23 octobre 1991
A..., Henri Y..., demeurant traverse des Prud'hommes, cité Chante-Perdrix, bâtiment B 5 à Marseille (10e) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielleciv3
6137234ccd58014677407f16
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Jean A..., demeurant traverse La Messagère Camp Major, 13400 Aubagne, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit
Source officielleciv1
613722f4cd58014677403acb
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Louis Marie Y..., demeurant 80200 Cléry-sur-Somme, 3°/ de Mme Marie, Geneviève Y..., demeurant ..., 4°/ de Mme Colette Y..., demeurant ..., 5°/ de Mme Jeanne Y..., demeurant traversée de la Fourragère
Source officielleciv1
61372248cd580146773fbadb
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Robert X..., demeurant Le Saint-Jacques, Traverse Philippe Lebon à Hyères (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A),
Source officielleciv3
6137240acd58014677411783
18 décembre 2002
18 décembre 2002
partie du trajet, que pour la partie supérieure, il était possible d'aménager une autre voie passant à distance des constructions existantes, alors que l'accès aux chemins de "Cote Merle" impliquait la traversée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00831
20 mai 2015
20 mai 2015
, Drague Queen ; que monsieur B... confirme que madame Z... traitait madame X... de « travelo » et lui a dit qu'elle lui réglerait son compte en dehors de l'entreprise ; qu'il impute cette mésentente à
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06529
2 février 2016
2 février 2016
plaisance ou, pour les plus pratiquants les plus qualifiés, d'un engin flottant à usage sportif ; qu'en effet, en s'éloignant des rivages, certains sportifs, courageux voire téméraires, ont entrepris de traverser
Source officiellecr
613725eacd58014677421834
10 janvier 2001
10 janvier 2001
protéger sa sécurité ; que l'agglomération est définie par le Code de la route, en son article R. 1, comme " espace sur lequel sont groupés des immeubles placés à cet effet le long de la route qui le traverse
Source officiellecr
613725c9cd580146774207fe
17 novembre 1998
17 novembre 1998
temps et de lieu, le 22 décembre 1996, exposé à un risque immédiat de mort vingt personnes entre Anjouan et Mayotte en organisant, en tirant bénéfice et en fournissant le moyen de transport de cette traversée
Source officiellecr
61372683cd58014677426297
10 octobre 2007
10 octobre 2007
. ; que les constatations matérielles effectuées immédiatement et les auditions de chacun permettent de dégager de manière constante les éléments suivants : - Nicolas X... a traversé le parking vers
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300432
2 octobre 2025
2 octobre 2025
9 de la loi du 10 juillet 1965 ; 8°/ qu'en retenant pour dire constituée une atteinte aux droits des copropriétaires, par motifs éventuellement adoptés, que les parties communes au niveau des traversées
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ECLI:FR:CCASS:2007:CR90555
6 avril 2007
6 avril 2007
déclarations des témoins que le temps d'arrêt marqué par le conducteur de l'automobile au signal " Stop " a été bref et manifestement insuffisant pour permettre d'apprécier la visibilité de l'axe à traverser
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300707
9 juin 2016
9 juin 2016
470 n'a d'accès direct à la voie publique, aujourd'hui dénommée départementale 143 ; qu'il est démontré que, jusqu'à un temps récent, il fallait, pour accéder à l'une des parcelles comme à l'autre, traverser
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301421
26 novembre 2013
26 novembre 2013
. ; mais que ce chemin de service traverse non seulement la parcelle 25, laquelle, en l'absence d'action en revendication de la part de M. Philippe X...
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