Z... a critiqué la mise en oeuvre de l'enduit par M.

Le moyen de cassation du pourvoi principal et celui du pourvoi incident annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation.

Sur la recevabilité du pourvoi incident de la société Poliet et Chausson : Attendu qu'ayant, le 21 avril 1986, reçu signification du mémoire ampliatif du demandeur au pourvoi principal, la société Poliet

X..., ès qualités de mandataire judiciaire de la société Technique plastique, Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 2001), qu'en 1986, le syndicat

Blanc et X..., ès qualités, et la SCI Les Gueulards, ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 18 février 1991, un pourvoi incident, contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent

conservatoires et oppositions ; que la Semsamar a demandé le paiement de pénalités de retard, du coût des travaux de reprise de désordres et de dommages et intérêts ; Sur le premier moyen du pourvoi principal

de l'ouvrage portant sur la somme conservée par celui-ci en garantie de la bonne exécution des travaux suppose que les travaux commandés aient été réalisés et achevés par l'entrepreneur ; que la cour

Par conséquent l'entrepreneur ne pourra se prévaloir d'aucune erreur, omission ou insuffisance pour réclamer une augmentation dans le cadre de son prix global et forfaitaire » ; que, par ailleurs, la société

Y... et E..., architectes, et de la société Segefi, assurée par la compagnie Allianz, la société Socotec étant titulaire d'une mission de contrôle technique ; que le lot "gros oeuvre" a été attribué à

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat aux Conseils, pour Mme Y....

Sur les premier et deuxième moyens du pourvoi principal et le deuxième moyen du pourvoi incident de M. D..., réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 mars 1989), qu'ayant chargé M.

La demanderesse au pourvoi principal, invoque les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : Le demandeur au pourvoi provoqué, invoque le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :

"la résidence Le Colisée volume 1 - habitations" (le syndicat) regroupant les propriétaires des immeubles d'habitation est intervenu volontairement à l'instance ; Sur le premier moyen du pourvoi principal

La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1992, où étaient présents : M

principal et le sous-traitant pour la procédure de clôture des comptes ; qu'en jugeant du contraire, la cour d'appel a violé l'article 1134 du code civil ensemble l'article 1er de la loi du 31 décembre

l'enfant ayant été blessé par électrocution, ses parents ont fait assigner devant le tribunal de grande instance la société Crédit immobilier de Saint-Chamond, maître de l'ouvrage, la société SNTP, entrepreneur

X... a chargé la société civile professionnelle d'architectes Legrand et Lerault (société Legrand et Lerault) d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'édification d'un bâtiment d'habitation ; qu'après

pourvoi incident contre le même arrêt ; Le Bureau Socotec a formé, par un mémoire déposé au greffe le 29 septembre 1999, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal

n° R 99-17.062, le premier moyen du pourvoi provoqué n° R 99-17.062, pris en ses troisième et quatrième branches, le moyen unique du pourvoi principal n° R 99-17.982, pris en sa première branche, et le

A... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 10 juin 1991), que, par contrat du 27 juin 1969, la société