Spacial Cuisines dispose d'une salle de téléprospection et invite ses clients à venir retirer un cadeau de faible valeur et les incite ensuite à acheter des éléments de cuisine intégrée ou de salle de bains

celle-ci, ce que celui-ci avait fait avec pléthore de détails, lesquels s'étaient vérifiés ; que les gendarmes ont encore précisé qu'ils avaient surpris le prévenu, qui prétextait secouer un tapis de bain

connaissait le maniement puisqu'il l'avait utilisée pour chasser ; que Lionel X... a fait feu à six reprises au moins, puisque six douilles tirées par cette carabine ont été retrouvées dans la salle de bains

familial, ait été brisée ; à partir de ses déclarations à la gendarmerie le 10 avril 1996, il n'a plus varié dans la description des attouchements qu'ils a subis, se remémorant l'épisode de la salle de bains

. - dont la personnalité ne pouvait faire craindre qu'il ne mette sa menace à exécution - ni le fait qu'il se soit rendu à la salle de bains, lieu a priori non propice à la mise à l'exécution d'une telle

aucune explication sur la conversation enregistrée quelques jours avant l'une des transactions ; qu'il apparaît difficile d'imaginer qu'Hamid B... ait pris le risque d'accompagner Bernard C... à Malo-les-Bains

X..., ès qualités de mandataire liquidateur de Mme Dominique Z..., exerçant sous l'enseigne Dominique coiffure, demeurant ... les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1995 par la cour d'appel

un cliché d'un jeune homme torse nu, portant un boxer, - la 5ème est la photographie de deux jeunes garçons, dont pour l'un, n'est visible que le torse, l'autre portant ce qui semble être un slip de bain

climatique ayant engendré une coulée de boue, * la construction du bassin et du mur de soutènement en dépit des règles de l'art ; que sur ce dernier point l'expert précise : le bassin est fortement incliné

S..., l'arrêt retient que les travaux de construction des bassins de rétention préconisés par l'expert devront être réalisés par les syndicats de copropriétaires dans un délai de huit mois à compter de

16 mai 2008, le juge de l'expropriation du département des Pyrénées-Orientales a, par l'ordonnance attaquée du 14 avril 2009, prononcé l'expropriation au profit du syndicat mixte d'assainissement du bassin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des Mineurs CGT de l'Unité d'exploitation du Gard des Houillères de Bassin du Centre et du Midi,

potassique aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la Caisse de Crédit mutuel du bassin potassique à payer à Mme de X...

; que, dans une stabulation chez le tiers, il a constaté qu'un poney blanc était en bon état et qu'un cheval anglo arabe de 18 ans était cachectique, couché, amyotrophié de la cuisse gauche avec un bassin

seraient nécessaires) ; bassin extérieur : intitulé piscine extérieure, il s'agit en fait d'un bassin totalement inadapté, pour le réaliser, M.

Civ. 5 mai 2010, pourvoi n° 09-66. 131), que le syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH), dans le cadre d'un programme de construction de bassins

X..., boulanger-pâtissier, exploitait son commerce à Enghien-les-Bains ; qu'il a été mis en redressement judiciaire le 24 octobre 1994 ; que, par jugement du 24 novembre 1995, un plan de cession de l'entreprise

M..., et dont l'objet social était l'agencement de magasins, cuisines, salles de bains ; que la société a été reprise par la société Holding Financière Lévesque, créée par M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat aux Conseils, pour la société SCI des Bains.

propriétaire d'un bâtiment à usage de bureaux et d'ateliers, a donné ce bien en location à la société Design création, pour l'exercice de son activité de fabrication de cuisines aménagées et de salles de bains