Maria Silva A..., épouse B..., 2 / de M. Manuel Y...

d'Aquitaine (CRAMA), dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 2 juin 1997 (n 664-97) et le 15 décembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de Mme Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria, Jésus Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Demaria Barales, demeurant avenidad José Maria Y..., n° 45, 24006 Léon (Espagne), en cassation d'une décision rendue le 7 janvier 1999 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20

Alfred A..., demeurant ..., 3 / Mme Camilla Z..., épouse A..., demeurant ..., 4 / Mme Maria B..., demeurant ..., 5 / M.

A..., demeurant ..., à Saint-Germain-les-Arpajon (Essonne), 2 ) de Mme Maria Y... de Magaihaes Z... épouse Theodoro D...

société Vestra, société anonyme dont le siège est ... à Saint-Dié (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1990 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X... demeurant à Vertaizon, Chignat (Puy-de-Dôme

Meubles Sachet, dont le siège est à Saint-Chéron (Essonne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1993 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau (section commerce), au profit de Mme Maria

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Le Grand Large, dont le siège social est 26, corniche de Nauzan, villa Ker Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria, Joséfina Z..., demeurant ...

Josa Maria D..., demeurant ... (16ème), 5 / de M. Alphonse Vidal X... H..., demeurant ... (16ème), 6 / de M. Pierre E..., demeurant ... (16ème), 7 / de M.

affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1993 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), dans l'affaire opposant : - Mme Maria

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit de Mme Maria X..., demeurant ...

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre E), au profit de Mme Maria X..., demeurant rue Grande La Borde, à Châtillon-la-Borde (Seine-et-Marne

Myriam Y..., née Simon, veuve Christian Z..., agissant tant personnellement qu'ès qualités d'administratrice légale de la personne et des biens de son enfant mineure, Laure X..., 2 / Mlle Carole, Maria

(Nièvre), 17°/ Mme Maria D... Silva, demeurant ... (Nièvre), en cassation d'un jugement le 23 septembre 1991 par le tribunal d'instance de Nevers, au profit : 1°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria, Aida X...

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Baudry, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1992 par cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mme Maria