Maurice X..., portant sur les parcelles situées à Beaufort cadastrées section J n° 146, 150, 153 et section K n° 63, 1093 et 1149 pour une surface totale de 6 ha 51 a 27 ca, au profit d'Olivier X... et

et qui ne saurait faire la preuve d'une filiation avec son ancêtre prétendu, Nicolas Ollivier de A..., n'établit pas que l'intéressée est descendante d'originaires du territoire de la République française

président du conseil d'administration du groupe Euroconcept dont le siège social est à Martigues " ; Qu'en statuant ainsi, alors que ladite attestation, régulièrement produite, énonçait " Je soussigné Olivier

Sec, venant elle-même aux droits de la société Olida, dont le siège social est 9, boulevard Charles Bérandier, 69003 Lyon, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Essonne, dont le

PUBLIQUE ETEINTE et CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Rennes, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 3e chambre, du 27 mars 1995 qui a condamné Olivier

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Marie X..., divorcée Z..., veuve D..., domiciliée Villa La Catounière, impasse de l'Olivier

Olivier Z..., 2 / Y... Chantal Monge, demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Olivier A... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de M. Z..., M. Pierre A..., M. B..., Mme C... et M.

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 15 septembre 1999, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive et contravention connexe, l'a condamné

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'OLIVIER Y... EST DECEDE, LAISSANT POUR LUI SUCCEDER SON X...

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOIRET, en date du 3 février 1994, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 12 mai 1998, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre personne non dénommée des

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 31 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, de participation à une

Olivier, contre l'arrêt n° 855 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 4 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel de vols aggravés,

Olivier X... une indemnité de 28 000 euros en réparation de son préjudice moral sur le fondement de l'article 149 du code de procédure pénale.

conclusions de l'expert, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale " : Attendu que, pour déclarer Philippe X... coupable d'extorsion de signature, avec la complicité de son avocat Olivier

la SCP Ghestin, avocat aux Conseils pour la société Groupe Pasteur mutualité Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR condamné la société GROUPE PASTEUR MUTUALITE à payer à Monsieur Olivier

Olivares Vives, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Jérôme et Olivier X... une indemnité de 50 000 euros chacun et à M.

Olivier Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Proségur sécurité humaine, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ au CGEA Chalon-sur-Saône, dont le siège est [...], défendeurs