IMMEUBLE A USAGE D'HABITATION ET AVAIT PRIS L'INITIATIVE ET LE SOIN PRINCIPAL DE L'AFFAIRE, AVAIT LA QUALITE DE PROMOTEUR ; QU'ILS ONT PU ESTIMER QUE, DES LORS QU'ELLE AVAIT DONNE A L'ARCHITECTE ET A LA STEC

Steve A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs, notamment, d'infractions à la législation sur

Steve D..., demeurant à Mahaena Hitia O Tera I... (Polynésie française), 6°) M. Robert Y..., demeurant ..., 7°) M.

Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 juin 1987), que Mlle L... a été engagée par la société Groupe Express le 25 octobre 1975 en qualité de secrétaire sténo-dactylo ; qu'elle

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée le 1er septembre 1964 par la société Crédit immobilier de l'Anjou, en qualité de sténo-dactylo

établissmeents et services pour personnes inadaptée et handicapées ; Attendu que, pour débouter Mme X..., au service de l'Association science et service de la Seine Saint-Denis en qualité de secrétaire sténo-dactylo

Steve, Pierre C..., demeurant ... (16ème), 3 ) de la société Bank of credit and commerce international (oversas) Ltd dite BCCI, dont le siège est à Grand Cayman, George D...

.., demeurant ensemble : 80190 Curchy, Nesle, 4 / Mme Marie Z..., née X..., demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses deux enfants mineurs, Steve

Mais attendu qu'il n'y a pas lieu d'accueillir cette demande ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs du moyen : CASSE ET ANNULE, en ce qu'il a décidé que la Stems

Ecoutin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 4 novembre 1988), que Mme X..., sténo-dactylographe

[O] [V], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société Belhassen Steiner, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en sa qualité de mandataire ad'hoc de la

. ; E DES PAYEMENTS EFFECTUES PAR LA STEI ET PROFIT DE LA SOTOCOGI, - QUE L'ARRET ATTAQUE CONSTATE QUE E...

tout moyen parce que celui-ci a découvert, lors de ses recherches au Brésil, une molécule tirée d'une plante poussant dans la forêt amazonienne qui pouvait servir de médicament anti-rejet pour les stents

attestation du 4 février 2000), mais aucune facture n'est produite, et il n'est pas fait mention de la personne qui s'est occupée de prendre en charge les frais), outre le coût de fabrication d'une stèle

X..., engagé le 1er juin 2004 en qualité de "Directeur Business Unit Steel Cord" par la société Sodetal, a été chargé le 1er janvier 2005 d'assurer la fonction de président du conseil d'administration

somme de 5,13 millions de deutschmarks, sur un compte ouvert dans une banque londonnienne ; que sur ces sommes, Yves A... et Jean-Charles Z... ont respectivement perçu sur leur compte " corday " et " stef

par la caisse primaire d'assurance maladie de Haguenau depuis le 22 juillet 1963, a été promue au grade d'agent technique hautement qualifié le 1er juillet 1973 ; qu'affectée au poste de secrétaire sténo-dactylographe

SE DECLARANT DOMICILIEE AU CANADA, A L'ECOLE PRIMAIRE ET SECONDAIRE DE DELIVERY STELLER, PROVINCE D'ALBERTA, BIEN QU'IL NE PARAISSE PAS POSSIBLE QUE L'INTERESSEE ET SA FILLE AIENT UN DOMICILE A CETTE ADRESSE

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 3 mai 1988), Mme Y..., qui avait été engagée le 2 mai 1983 en qualité de sténo-dactylographe

Sargos, conseillers référendaires, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Stein, de la SCP