en défense et en réplique ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 18 mai 1988 Léonce F..., propriétaire de la polyclinique Nord de Marseille, conduisait sa voiture

Que cette somme ne peut venir en déduction des sommes réclamées à l'affréteur et aux voituriers.

selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 avril 1991), que la société Setaram a confié à la société Danzas le transport de matériel à destination de l'Allemagne ; que la société Danzas a établi une lettre de voiture

Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a contesté la décision de la caisse primaire d'assurance maladie refusant de prendre en charge les frais de transport en voiture

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 septembre 1995), qu'une collision s'est produite le 20 mai 1992, en agglomération, entre la voiture

Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a contesté la décision de la caisse primaire d'assurance maladie refusant de prendre en charge les frais de transport en voiture

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 22-24.234 contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-7), dans le litige l'opposant à la société Avis location de voitures

deux autres mais que tel n'est pas le cas en l'espèce ; Attendu qu'en statuant ainsi alors qu'en sa qualité d'expéditeur, la société Citec est garante du paiement du prix du transport envers le voiturier

été endommagée au cours de son déplacement, la société SORBTP a assigné en réparation de la totalité de ses dommages la société Degetrans ; que celle-ci a invoqué la limitation de responsabilité du voiturier

société Thiriet : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Lohr industrie (société Lohr) a commandé à la société Thiriet des crémaillières destinées à être installées sur des camions porte-voitures

Y... qui était descendu de son véhicule, lequel venait de heurter une voiture après avoir ralenti en raison d'un nuage de fumée provenant d'un feu allumé par M.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 6 octobre 1998) que le 23 novembre 1984 Mme X..., qui conduisait la voiture de son mari

X... une voiture Volkswagen a repris, après expertise, le véhicule Porsche de l'intéressé dont la carte grise indiquait qu'il appartenait au type 944 S, mention reproduite sur tous les documents contractuels

[H] a été engagé par la Société d'économie mixte de transports de l'Ouest (la société) à compter du 22 janvier 2001 en qualité de chauffeur de voiture de service.

Transports de Saint-Michel en l'Herm (la société Tsm), assurée auprès de la société Helvétia assurances (l'assureur), pour acheminement par route de Jonzac (France) à Ottaviano (Italie), selon lettre de voiture

le 1er juin 1997, à Lignières, sur le territoire de la Confédération helvétique, l'enfant Johnny Y..., de nationalité suisse, a été arrêté, le 11 juin 1997, à Hagondange (Moselle), au volant d'une voiture

la commande ; que le 2 mai 1997, la société Tils a adressé à la Banque populaire du Haut-Rhin une demande de paiement que celle-ci a refusée d'exécuter du fait de la non-conformité de ces lettres de voiture

exerçant son activité sous la dénomination "Rapid Savoy" et Fournier Langlais ; qu'à la livraison à Magny-les-Hameaux (Yvelines), les 21 et 22 octobre 1991, la société LY4 a porté, sur la lettre de voiture

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 5 juin 2001) et les productions, que, suivant lettre de voiture

Depuis 1997, la société Service prestige assure un service de transport de personnes en voitures de grande remise, au bénéfice des passagers « business » et « first class » de la compagnie aérienne Emirates