A... avait été édifié pour partie sur la propriété de Mme Z..., et pour partie à cheval sur la ligne divisoire, retient que ce muret était présumé mitoyen ; Qu'en statuant ainsi, sans autrement caractériser

Charles, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 octobre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 1995, qui a condamné, le premier pour corruption passive à une peine d'amende de 70 000 francs,

Jean-Charles, - A...

G... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bourges, en date du 18 février 2020, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises du Cher sous l'accusation de complicité

pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Naf Naf distribution BV ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 22 février 2006), que la société établissements Charles

Jean-Charles Z..., 3°/ M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Charly Acquisitions Limited et la société Charly Licensing APS PREMIER MOYEN

Charles Y..., ancien président de Révillon fourrures) ; qu'elle a ainsi violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que c'est par une appréciation souveraine des éléments

des vins de Champagne, l'une n° 96 646 287 déposée le 16 octobre 1996, l'autre n° 96 651 765 déposée le 21 décembre 1996, a poursuivi judiciairement en contrefaçon de ses marques la société Champagne Charles

mise en conformité des lieux ; "aux motifs que le prévenu soutient que "la prescription s'est trouvée acquise entre le dernier acte interruptif de prescription qui constitue selon lui l'audition de Charles

Marc Charles, M. XX... Henri, M. XM... Jacques, M. Ruiz XB..., M. XU... Serge, M. XT... Philippe, Mme XV... Madeleine épouse XR..., Mme YW...

a reçu en sa constitution de partie civile le GIE Les Transports Routiers de Passagers Aériens, qui exploite la navette autoroutière par autocar entre l'aéroport Marseille-Provence et la gare Saint-Charles

reçu en sa constitution de partie civile le GIE les Transports routiers de passagers aériens, qui exploite la navette autoroutière par autocar entre l'Aéroport Marseille - Provence et la gare Saint-Charles

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Bernadette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1992 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société Cherbe

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rita X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1992 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société Cherbe

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Charly Acquisitions Limited et Charly Licensing APS de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en

défense alors qu'il lui suffisait, pour parer les éventuels coups de pied de Lionel Z..., de s'éloigner du mur sur le faîte duquel celui-ci s'était juché; qu'en effet, à aucun moment, Lionel Z... n'a cherché

d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article L.. 122-14-3 du Code du travail ; 3 / que dans ses conclusions d'appel, Mme X... avait soutenu que son nouvel employeur avait cherché

malade ; ces appels ont été manifestement passés avec l'accord de Claire X..., celle-ci déclarant ne pas avoir confié l'enfant au motif que son mari ne s'était pas présenté à son domicile pour venir la chercher