(Hauts-de-Seine), 2°) la société TAS, dont le siège est 19, traversée Mardirossian à Marseille (Bouches-du-Rhône), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

C..., qu'après avoir traversé cette dernière parcelle, le chemin formait un " T " dont la branche droite longeait une parcelle n° 55 située à sa droite, le côté gauche du chemin longeant successivement

28 juillet 1992, des policiers municipaux pour satisfaire à une demande de renseignements de l'autorité judiciaire se sont présentés à la porte de l'habitation des parents de Grégory X..., qu'ayant traversé

distribution Rouen, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le salarié, chauffeur routier, avait emprunté une voie traversée

bâtiment (SMB), société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gard, dont le siège est [...] , 5°/ à la Société nîmoise d'intérim SNI Traveco

vitesse puisqu'un feu tricolore et un passage réservé pour piétons n'étaient distants qu'à une trentaine de mètres, qu'en sa qualité de chauffeur d'autocar, il pouvait prévoir qu'un passager pouvait traverser

empêchée d'agir, la cour d'appel a méconnu les exigences de l'article 455 du code de procédure civile ; Mais attendu que l'arrêt relève, par motifs adoptés, qu'il n'est pas contesté que Mme E... a traversé

rejeté toute autre demande ; AUX MOTIFS QUE la qualification de chemin d'exploitation nécessite qu'il serve exclusivement à la desserte de fonds riverains ou à leur exploitation, soit qu'il les traverse

Ce bloc de décision, par la contradiction qui le traverse, ne peut produire d'effet utile et en particulier pas celui d'annuler la décision rendue par l'inspecteur du travail autorisant le licenciement

rémunèrent et relevé que l'aérogare comporte un local destiné à la réception de cercueils, le jugement retient que la redevance facturée vise nécessairement l'utilisation effective du local et non pas sa traversée

. ; QUE CE DERNIER, APRES AVOIR, EN VUE DE TRAVERSER LA ROUTE DE DROITE A GAUCHE, MIS EN MARCHE SON FEU CLIGNOTANT ET TENDU LE BRAS, ET APRES S'ETRE RAPPROCHE DE L'AXE MEDIAN, INTERROMPIT SA MANOEUVRE

ABSOLUE ET NE LES DISPENSE PAS D'OBSERVER LES REGLES ELEMENTAIRES DE PRUDENCE, NOTAMMENT EN S'ASSURANT, COMME L'ARTICLE R 219 DU CODE DE LA ROUTE LEUR EN FAIT L'OBLIGATION, QU'ILS PEUVENT EFFECTUER LA TRAVERSEE

; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il est constant que le détonateur à l'origine du dommage a été trouvé dans une carrière traversée

EN RELATION AVEC LE DOMMAGE " ; ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE DANIEL Z..., QUI CIRCULAIT DANS UNE RUE AU VOLANT DE SA VOITURE, A SOUDAINEMENT OBLIQUE A GAUCHE ET TRAVERSE

chargé la marchandise sur le navire dont le capitaine a délivré un connaissement sur lequel elle était mentionnée en la qualité de chargeur ; qu'à la suite d'un incendie survenu à bord au cours de la traversée

saisie, ne reproduisent pas les caractéristiques essentielles du brevet Henry préalablement déclarées valables en ce que ce brevet consacre une opération d'estampage telle que les éléments de la plaque traversée

200 METRES DE SON POINT DE DESTINATION, A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, ALORS QU'AU LIEU DE CONTINUER DIRECTEMENT LE TRAJET EN DIRECTION DE SON LIEU DE TRAVAIL IL AVAIT ENTREPRIS DE TRAVERSER

SOUFFRIR D'EXCEPTION A RAISON DE LA REDUCTION D'EFFECTIFS, ET ALORS QUE, D'AUTRE PART, LES JUGES N'ONT PAS A ASSORTIR LEUR DECISION DE MOTIF ETRANGER A LA CAUSE, SPECIALEMENT SUR LA CRISE QUE POURRAIT TRAVERSER