Mme C... a acquis une parcelle de terrain le 28 juin 1979. Elle a fait réaliser des premiers travaux à une date ignorée.

A... savait donc pouvoir revendiquer une servitude légale de passage, cette dernière ne posant aucune difficulté d'assiette dans la mesure où le passage est revendiqué sur une parcelle dont c'est le seul

, selon leurs titres, de parcelles AM 33, 34, 36 et 37 ; que les époux Y... sont propriétaires de la parcelle AM 35, sur laquelle est édifiée une remise, au premier étage de laquelle ils ne peuvent accéder

dont elle était propriétaire et qu'elle s'était engagée, le 28 juin 1985, à rétrocéder à M.

de ce chef ; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE madame X... est propriétaire des parcelles AE 626 et AE 118 en vertu respectivement d'acte dressé le 10 juillet 1998 par maître Jean-Charles D..

leur assignation en référé du 13 novembre 2004 que Monsieur Patrick X... était propriétaire de la parcelle 108 située à Bonnieux ; que cette parcelle 108 dans un jugement du Tribunal de Grande Instance

S... a donné à son époux, M. V...

Sa demande de le déclarer propriétaire par prescription de la parcelle cadastrée section [...] sera dès lors rejetée. » ; ALORS QUE 1°) la possession légale utile pour prescrire s'établit par des actes

Les consorts X... exposent que la parcelle AO 458 et 456 qu'ils ont acquise le 5 mai 1986 et qui correspond à celle attribué à Denis Y..., ainsi que la parcelle AO 457 qu'ils ont acquise en 1988 et qui

Du fait de l'incertitude existant quant au point de départ du bail et donc de son expiration, le congé donné le 09 Mai 2014 doit être regardé comme donné à une date valable d'échéance, soit le 11 Novembre

[Z] qu'ils ont pu accéder à l'entrée du chemin dont ce dernier considérait être le propriétaire, afin d'observer la faune ou de faire des promenades dans la nature.

font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes ; Mais attendu qu'ayant relevé que le mur avait été édifié au début des années 1920, à la suite de la division d'une parcelle dont sont issus les fonds respectifs

par les propriétaires des parcelles [...], [...], [...] et [...], à l'exclusion des propriétaires indivis de la parcelle [...], de sorte que cette borne ne peut être retenue comme marquant la limite entre

Z... sont propriétaires de parcelles voisines ; que, soutenant que les consorts X... occupaient l'intégralité de la parcelle [...] lui appartenant, M.

DIT Q... de ses demandes ; Aux motifs qu'« en vertu de l'article 646 du code civil, tout propriétaire peut obliger son voisin au bornage de leurs propriétés contiguës.

de la parcelle IE 1125 et qu'elle a donc pu la vendre à M.

A... n'exploite plus en qualité d'agriculteur les parcelles données à bail mais s'en sert dans le cadre de sa société Crapa'hutte pour les activités de loisirs précitées, ce dont il déduit d'une part qu'il

situés dans une zone 1 AU a du plan local d'urbanisme à caractère naturel, urbanisable à court terme sous forme d'opération d'ensemble exclusivement, et constaté que ces parcelles avaient acquis une plus

[S] verse devant la cour, comme il l'a fait devant le tribunal, les relevés cadastraux de la parcelle litigieuse mentionnant comme propriétaire, son arrière-grand-mère, Mme [E] [W] épouse [R].

de ces personnes, plus ou moins proche sur le plan familial n'établissent pas pour autant un unique propriétaire à un moment donné des deux parcelles dont s'agit ; qu'à défaut de démontrer une propriété