X... et l'UDAF ne démontrent pas en quoi l'absence d'un tel escalier a été la cause de l'aggravation ou de l'extension de l'incendie ou bien celle du dommage subi par M.

qui correspond, selon eux, non pas à un coût de réfection d'éventuelles malfaçons mais à la création d'un nouvel escalier ; que M. et Mme R..., répliquent que les travaux réalisés subissent des malfaçons

arrêt de rejeter sa demande ; Mais attendu, d'une part, qu'ayant relevé que, lors des diverses assemblées générales tenues entre 2007 et 2013, des travaux de réfection de la cage d'escalier

: coût 10. 000 ¿ », de sorte que « la solution du litige pourrait passer par l'interposition d'un écran entre les deux parcelles, arrêtant les regards issus des ouvertures, des coursives et de l'escalier

X..., salarié de la société des Carrières vauclusiennes (la société), a été découvert mort, pendu au bout d'une corde accrochée à la rambarde de l'escalier permettant d'accéder aux bureaux de l'entreprise

2011), que la société Stella et fils (la société Stella) a commandé à la société Reichenbacher Hamuel GmbH (la société Reichenbacher) un centre d'usinage à commande numérique pour la fabrication d'escaliers

inférieurs aient une ou deux marches de moins que prévus ; que cette non-conformité contractuelle sera retenue ; que (i) l'escalier d'accès au palier d'entrée devait être fermé sur les plans modifiés

lui verser une provision afin de procéder aux travaux de reprise urgents ; Attendu que pour confirmer l'ordonnance et rejeter toute contestation relative tant à la nature des travaux concernant l'escalier

X... a acheté à la société Centrale d'Escala un fonds de commerce de production d'énergie électrique, comportant notamment le droit d'exploiter une centrale électrique, ainsi que des biens immobiliers

de la résidence, que Madame B... conteste la répartition des travaux aux tantièmes généraux ; qu'elle estime qu'il s'agit d'une charge commune spéciale par escalier ; qu'elle n'en apporte cependant pas

Au cours du voyage, le navire a fait escale à [Localité 13] (Espagne) pour y charger dix-huit conteneurs pour le compte de la société [B]. 4.

rez-de-chaussée à gauche de l'escalier à l'entrée du lot appartenant à la SCI Thessalia et de permettre l'accès en permanence au palier et à l'escalier conduisant au sous-sol de l'immeuble en laissant

Y... pour le client Escaffre développement en juillet 2008 » de laquelle il ressortait que la société Escaffre développement était un nouveau client « grand compte » devant être attribué à M.

demandé la résolution du contrat et le paiement de diverses sommes ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté qu'il ressortait de l'expertise que la modification de la travée d'escalier

par décision aujourd'hui définitive de la Cour d'Appel de PAU du 12 mai 2003, il lui a été reconnu le bénéfice d'une servitude sur le fonds de la SCI PLACE ROGER DUCOS ; que dès lors que la cage d'escalier

Le document unique sur l'évaluation des risques professionnels du 27 septembre 2010 mentionne le risque de chute dans les escaliers et préconise la mise en place de revêtement non glissant et des consignes

plan de ces locaux, constaté que le procès-verbal d'huissier de justice du 29 décembre 2011, produit par Mme Y..., montrait que les locaux du sous-sol n'étaient directement accessibles que par un escalier

pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 15 novembre 2011) que Lidia X..., 7 ans, s'étant grièvement blessée en tombant depuis une structure tubulaire qu'elle avait escaladée