Or il n'a consulté un médecin que le mercredi 15 septembre.

X... le mardi 30 novembre 2004 par l'employeur était ainsi rédigée « En premier lieu, je vous confirme ma demande d'hier concernant la remise, d'ici mercredi soir, d'un état précis de votre emploi du temps

heures et de 17 h 30 à 23 heures, le jeudi de huit heures à 15 heures et de 17 h 30 à 23 heures, le dimanche de 8 h 30 à 15 h 30 et de 17 h 30 à 23 heures, le restaurant étant fermé les mardis et mercredis

X... le 13 décembre 1995 d'un poste de réalisation d'un plateau de présentation des " Mercredis de l'histoire " qui démontrait que le salarié n'avait pas fait l'objet d'une mesure discriminatoire, ni pendant

B... et 41 autres salariés, le conseil de prud'hommes a énoncé qu'un salarié ayant travaillé un lundi, alors qu'il s'agissait d'un jour férié, puis mardi, mercredi, jeudi et vendredi, devait percevoir

jours consécutifs et plus de dix heures par jour, en violation des dispositions des articles 5. 5 et 5. 1. 3 de la convention collective et de l'avoir seul affecté à des tâches de débroussaillage le mercredi

A MODERER SON ACTIVITE QUI, JUSQUE LA, S'ETAIT EXERCEE CHAQUE JOUR DE LA SEMAINE ET QU'ELLE A ETE ALORS REMPLACEE PENDANT QUELQUES MOIS LES LUNDI, MERCREDI ET SAMEDI PAR SON FRERE RAOUL Y..., MEDECIN DE

Attendu que Mme X... a été embauchée par la société Philippeau le 5 août 1983 en qualité de vendeuse caissière sur les marchés de la région de Montargis avec un horaire de 40 heures réparti du mercredi

conséquences desquelles il ne pouvait pas obvier, l'arrêt retient que le véhicule équipé d'un dispositif anti-vol "Neiman", était stationné, de nuit, sur une aire de repos de l'autoroute A6 à Beaune-Merceuil

C..., employé comme surveillant dans un lycée technique, a collaboré au journal "la Dépêche du Midi" de janvier à juillet 1988 le mercredi après-midi et les fins de semaine puis à partir de juillet et

Georges Z..., demeurant tous trois Hameau de Cissey, 21190 Merceuil, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

l'espèce, la cour d'appel, qui constatait que les enfants avaient leur centre d'intérêt principalement au domicile de leur père et que leur mère, titulaire de l'autorité parentale, ne les prenait que les mercredi

de quatre mois à compter de ce jour pour effectuer cette mise en cause et dit qu'à défaut l'irrecevabilité du pourvoi sera prononcée ; Renvoie l'affaire à l'audience de formation restreinte du mercredi

Elle fait valoir qu'elle est revenue travailler le mercredi 10 février 2016, après deux jours de repos, ses horaires de travail étant de 12h à 21 h, et ajoute qu'alors qu'elle manipulait des centaines

le fait que la salariée était « disponible tout le temps », estimait devoir se tenir à la disposition de l'employeur, même en dehors de ses temps de disponibilité, distribuait la publicité même le mercredi

Passage dans l'entreprise mercredi 28 matin " ; que la cour d'appel a également relevé qu'il n'était pas établi que le médecin du travail, qui s'était rendu le 28 mars 2007 dans l'entreprise, ait formulé

juge des éléments de nature à étayer sa demande ; qu'en l'espèce, Madame H... expose qu'en raison de la lourdeur de sa tâche, elle aurait été contrainte d'exécuter des travaux à son domicile, les mercredis

: TOUTEFOIS LES PROPRIETAIRES ET TITULAIRES DU DROIT DE CHASSE SONT AUTORISES, SUR SIMPLE DECLARATION EN MAIRIE DANS LES FORMES DEFINIES A L'ARTICLE 15, A DETRUIRE DEUX JOURS PAR SEMAINE, SOIT LE MERCREDI

dans leur maison » Mme Y... apportait « son aide permanente et son soutien Mme X... ne souffrait aucune aide extérieure, en dehors de celle de sa fille et de son gendre Mme Y... ne travaillait pas le mercredi

[C] [L] et son médecin traitant par courrier du vendredi 23 novembre 2012, dont la notification le mercredi 27 septembre 2012 n'est pas contestée, en vue d'une expertise devant se dérouler le jeudi 28