branches : Attendu que M.

branches ; Sur le deuxième moyen, pris en ses cinq branches : Attendu que la société Europe fait encore le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen : 1 / que la société Europe faisait valoir

X..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches 4.

moyen du pourvoi principal, pris en ses quatre branches : Attendu que la SADIAV fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande tendant à être déchargée de son engagement de caution au profit de la

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche, et sur le troisième moyen du pourvoi principal, ci-après annexés 4.

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, le 15 septembre 1991, M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 7.

le prêteur était bien fondé à invoquer la subrogation dans le bénéfice de la clause de réserve de propriété et a accueilli l'action en revendication du prêteur ; Sur le moyen unique, pris en ses deuxième

Sur le moyen, pris en ses première, deuxième, quatrième, cinquième et sixième branches Enoncé du moyen 5.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt

Nazza, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mai 1991, où

profit de la société anonyme Kis Clé, dont le siège social est àrenoble (Isère), 21, avenue duénéral de Gaulle, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première, deuxième, quatrième, cinquième et sixième branches, ci-après annexé 5.

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 novembre 1990) que M.

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Amiens, 15 décembre 1998)

de vente par cette dernière et qu'il lui soit ordonné de renouveler le contrat de distributeur agréé ; que la cour d'appel, après constatation des refus de vente et de renouvellement du contrat, a condamné

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 janvier 1992), que la société SF Europ (société Europ) a assigné la société SOCOFRAM en paiement du solde d'une facture afférente à la livraison,

[W] [V], 2°/ Mme [S] [Y], épouse [V], tous deux domiciliés [Adresse 12], 3°/ Mme [I] [V], 4°/ Mme [Z] [V], toutes deux domiciliées [Adresse 5], ont formé le pourvoi n° T 21-10.266 contre