des boutiques et magasins, dans les parties privées ; 4° que la SCI faisait valoir dans ses conclusions, que la devanture de son magasin, étant constituée essentiellement de glaces occupant toute sa longueur

ETABLIS EN UN SEUL CONTEXTE ; QU'IL EN EST SPECIALEMENT AINSI POUR LES ARRETS INCIDENTS INCIDENTS INSERES DANS LE PROCES-VERBAL D'AUDIENCE ; ATTENDU, EN OUTRE, QUE L'ARRET ORDONNANT, EN RAISON DE LA LONGUEUR

n'avait pas diminué l'usage de la servitude, mais l'avait amélioré en reculant l'immeuble à 5m 45 du bord du trottoir, permettant ainsi, compte tenu des rayons de braquage, à des camions de 10m 77 de longueur

une fonction isothermique et étant fait pour des entrepôts frigorifiques, qu'il répondait aux normes des isolants thermiques et à la réglementation en matière d'hygiène, qu'il avait été découpé aux longueurs

passage de liquide dans le sol avec pollution) et d'autre part une absence totale d'étanchéité du regard (dispersion de mauvaises odeurs) ¿ la conduite en 100 mm de diamètre est trop petite pour la longueur

1°/ que la société SAMP faisait valoir qu'"une porte mécanique, de dimension 5m × 5m, constituée de plastique et de tissu, a été détériorée, elle est sectionnée sur sa partie basse sur toute sa longueur

d'un ensemble immobilier plus vaste appartenant à un même propriétaire, que, suite aux ventes des 8 avril 2002 et 1er août 2002, le mur était devenu séparatif entre les deux propriétés sur toute sa longueur

chaque partie dans chaque espèce ; que pour opposer à la demande en suspension l'inconventionnalité du dispositif relatif au désendettement des rapatriés, la cour d'appel s'est bornée à se référer à la longueur

pour condamner la société Hilti France du chef de contrefaçon de la revendication numéro 1 du brevet européen numéro 0319521, qu'alors que cette revendication ne comporte aucune précision quant à la longueur

(dépôt révisable en son montant, notamment « au choix de loueur » - article 5) ; Article 2 : le loueur facture une redevance mensuelle, non précisée en son montant dans le contrat, qui vise « les tarifs

été jugé par l'arrêt mixte du 29 mars 2010 que l'ASA Les Hauts de Peynié est tenue de contribuer à l'entretien et la réparation de la portion de voie appartenant à l'ASA Domaine de Barbigoua d'une longueur

La longueur totale de ce tracé depuis l'[Adresse 10] est d'environ 173 mètres.

4x4, quads) ; AUX MOTIFS PROPRES QU'« il ressort du rapport d'expertise du 23 juin 2010, que le chemin en litige est situé en zone de haute montagne, qu'il traverse plusieurs propriétés, que sa longueur

Il indique que la limite litigieuse des propriétés est une ligne rectiligne orientée Nord-Sud d'environ 160 m de longueur, matérialisée par trois bornes parfaitement alignées, posées par Cyrille X... sur

Louis X..., demeurant Entrée 6, Porte 1, Les Coucous, 62219 Longuenesse, 2 / de M. Alain B..., demeurant ..., 3 / de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 18/ M. et Mme Y..., demeurant ... (7e), 28/ la société civile de moyens Poux-Jalaguier-Longuet

Y... eu égard à la longueur de l'ensemble routier qu'il pilotait et surtout à la proximité d'une courbe ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle devait se prononcer sur le principe et sur l'étendue du

NE PERMETTENT PAS LE CROISEMENT OU LE DEPASSEMENT AVEC FACILITE ET EN TOUTE SECURITE, LES CONDUCTEURS DE VEHICULES, DONT LE GABARIT OU DONT LE CHARGEMENT DEPASSE 2 METRES DE LARGEUR OU 8 METRES DE LONGUEUR

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUXIEME ET TROISIEME BRANCHES : VU L'ARTICLE R 41, ALINEAS 2 ET 4, DU CODE DE LA ROUTE; ATTENDU QUE, SELON CE TEXTE, LORSQU'UN VEHICULE AUTOMOBILE A UNE LONGUEUR EXCEDANT

des motifs suffisants l'usage qu'elle a fait des pouvoirs que lui confère l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; Mais attendu que, la cour d'appel ayant relevé, d'une part, la fréquence et la longueur