Charruault, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de M.

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de Mme X..., ès qualités, de

Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Z..., demeurant ..., 2 / Mlle Marie-Claude Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1993 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Martine

Albert Z..., demeurant ... à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), - M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mme Fossaert-Sabatier, M. Betoulle, conseillers référendaires, M.

L'ARRET AJOUTE QUE LE MOYEN SOULEVE PAR LE PREVENU, TIRE D'UNE PRETENDUE LECON DE CONDUITE, EST "DENUE DE TOUT FONDEMENT" ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES CONSTATATIONS SOUVERAINES ET NON CONTRADICTOIRES

Rinuy, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ott, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin et Martin Le Guerer, avocat de la société S

Martin, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boubli, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Sobec, de Me Boullez, avocat

Martin, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Bignon, les observations de Me Parmentier, avocat de la société Antirouille, de Me Cossa, avocat

Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société SCI Bagatelle et de M.

, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

B..., conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Nagico General Insurance Corporation NV, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat du Fonds de garantie des assurances

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

Denys Royer, 7 / de M. Maurice Clootens, 8 / de Mme Françoise Bordiaux, 9 / de M. Patrick Pothier, 10 / de Mme Martine Da Silva, 11 / de M. Yves Boudard, 12 / de M.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats

Martin, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

Huglo, conseillers référendaires, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la

Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Bourrelly, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.