Francis C..., demeurant précédemment ... et actuellement camping Val d'Arphy, lieudit la Matte Arphy (Gard), Le Vigan, 3°) Mme Maria A..., épouse C..., demeurant précédemment ... et actuellement camping

pourvoi formé par la société Sodifi, dont le siège est ... à Sainte-Foy-Les-Lyon (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1993 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de Mme Maria

(Haute-Savoie), 4 / de Mme Maria D..., épouse Y..., demeurant ..., 5 / de Mme Liliane D..., épouse Z..., demeurant rue Eugène Varlin à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis), 6 / de M.

du Lot-et-Garonne, sis à Agen (Lot-et-Garonne), centre administratif Saint-Jacques, ..., en cassation d'une décision rendue le 28 janvier 1991 par la Commission nationale technique, au profit de Mme Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marga Y..., demeurant à Dos d'Ane, 97113 Gourbeyre (Guadeloupe), en

formé par la société anonyme Pâtisserie Rhône délices, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1991 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre sociale), au profit de Mme Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria, Emilia X..., née de Souza, demeurant ... à Petit Couronne (Seine-maritime

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Maria Z..., née Y..., 2 / M. Richelmo Z..., 3 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Maria X..., demeurant à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un

Marnas, demeurant ... (12e), défendeur à la cassation ; En présence de : M.

Association réflexion action prisons et justice, dont le siège est sis ... (14ème), en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section B), au profit de Mlle Maria

la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1 ) Mme Caroline A..., veuve C..., demeurant place du Docteur Crudelli à Calvi (Corse), 2 ) Mme Devote C..., demeurant Immeuble Santa Maria

(Val-d'Oise), 5 ) Mme Martine E..., demeurant ... à Salins (Seine-et-Marne), agissant en qualité d'héritiers de leur mère Maria A... Y...

Manuel F..., 2 / Mme Maria F..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (5ème chambre civile), au profit : 1 / de M.

Kurt X..., 2°/ de Mme Gun X..., demeurant ensemble Le Santa Maria, 27, Porte de France, 06500 Menton, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X...

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1995 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit de Mme Maria

sociales d'Ile-de-France, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 27 septembre 1994 et le 21 mars 1995 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale A), au profit de Mme Maria

contradictoire a été notifié à Mme Solange Y..., redressement tendant à la réintégration dans l'actif successoral de sommes qu'elle avait retirées dans l'année du décès de comptes bancaires de sa tante, Maria

Midani E..., 4°/ de Mme Judith L..., 5°/ de Mme Maria G..., tous électeurs éligibles et élus sur la liste "Une maison des artistes, sociale, humaniste et tolérante" présentée par le syndicat national