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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200247
2 mars 2017
Z... avait, durant les deux jours passés à l'hôtel à Val Thorens, manifesté de manière de plus en plus caractérisée des signes d'une nouvelle crise : nombreux réveils au cours de la nuit en tenant des
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02646
20 décembre 2017
Naturellement, cette pratique sous-entendait que le cariste vous réveille jusqu'à parfois trois reprises pour charger entièrement votre remorque.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300455
25 mars 2014
canalisation, soit infestation par eau liquide ; qu'en ce qui concerne l'expert judiciaire, Monsieur E..., il révèle que lorsqu'il a visité les lieux Madame A... lui a déclaré qu'un matin elle s'est réveillée
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05393
30 novembre 2016
troubles du comportement ; que ce rapport soulignait que l'intéressée avait été fortement perturbée dans son sommeil, durant plusieurs mois, consécutivement aux faits qui par ailleurs avaient réveillé
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01948
11 juillet 2017
A... faisant état de l'existence d'atteintes sexuelles pratiquées sur elle par le prévenu, l'ayant réveillée en pleine nuit alors qu'elle dormait dans sa chambre, l'ayant contrainte à se déshabiller puis
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00871
28 mars 2012
..saisit sa chance », « se décide à quitter sa campagne pour ouvrir ses bureaux à Paris », « pose ses valises à l'hôtel ... dans le 9ème arrondissement », « voilà maintenant dix sept ans qu'il s'y réveille
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24 février 1993
la mauvaise isolation phonique de l'hôtel, que l'expert s'était "très vite rendu compte du problème acoustique", qu'il avait été "réellement gêné par le niveau sonore intérieur de la chambre... et réveillé
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11023
20 septembre 2018
Z..., la circonstance qu'elle a fini son service tardivement les deux soirs de réveillon 2010 et les difficultés rencontrées pour obtenir la réparation du car qu'elle conduisait, pris dans leur ensemble
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03074
9 janvier 2019
A..., a finalement reconnu qu'elles n'avaient débuté qu'à la majorité de ce dernier, soit à partir du 10 février 2008 suite à de premiers échanges amoureux au réveillon de fin d'année ; sur la notion d'autorité
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19 février 2003
francs (pièces n° 8 et 8.2) ; attendu également, que sur le site internet de la Cofrase, Carolle X... présente un fragment de papier peint ancien et unique en mentionnant comme adresse la Galerie Révillon
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28 septembre 2005
qu'il avait repoussé ce dernier une fois, et qu'il n'avait plus tenté de s'approcher de lui, mais qu'il avait caressé Charles dans le dos ; qu'il ajoutait que le lendemain matin, lorsqu'il s'était réveillé
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00097
3 février 2021
redevable envers Aliteams de la somme de 46 298,31 € », dans un courrier recommandé avec accusé de réception en date du 15 septembre 2015 adressé à la SAS Aliteams, le Gaec des Linières a indiqué : « Nous revenons
ECLI:FR:CCASS:2021:C300329
1 avril 2021
réfection de la toiture ; qu'en effet, dans son premier courrier réceptionné le 15 septembre 2006 et ayant pour objet « Magasin GIFI Outreau problème toiture », la société GIFI Mag indique : « nous revenons
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00491
1 mars 2011
Nous ne revenons pas sur les nombreux dysfonctionnements rencontrés dans la marche du restaurant Rive Gauche dont vous aviez la charge en tant que responsable de la restauration rapide pendant la saison
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05637
29 novembre 2016
[W] le 16 juin 2015 à compter de 16 heures 40 une question lui a été posée commençant comme suit : « Revenons maintenant au jour des faits.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00135
5 février 2025
avec sursis, notamment pour des faits de participation sans arme à un attroupement après sommation de se disperser par personne dissimulant volontairement son visage, de dégradations en réunion et de rébellion
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01053
26 juin 2019
La salariée a contesté cet avertissement, par lettre recommandée du 16 janvier 2012, en expliquant ne pas avoir entendu son réveil et avoir été réveillée par l'appel téléphonique de l'employeur.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00236
27 janvier 2016
Madame [L] précise en effet que « le 31 décembre 2009, au réveillon, il n'a pas été prêt avant 22 heures car il devait surveiller et vêler une vache ».
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01534
25 septembre 2013
En l'absence d'explicitation des codes, la Cour ignore la période considérée, cependant la mention d'un réveillon permet de la dater d'un hiver. 7 mentions de fermetures de porte y figurent, l'une d'elle
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110376
13 juillet 2016
l'origine en étant indéterminée ; qu'il a été évoqué : -une hyperviscosité sanguine, - un accident thromboembolique, - un choc anaphylactique, - une décompensation d'une méningite ; que placé en box de réveil
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