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1 147 résultats pour « Reveillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200247

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

Z... avait, durant les deux jours passés à l'hôtel à Val Thorens, manifesté de manière de plus en plus caractérisée des signes d'une nouvelle crise : nombreux réveils au cours de la nuit en tenant des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02646

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Naturellement, cette pratique sous-entendait que le cariste vous réveille jusqu'à parfois trois reprises pour charger entièrement votre remorque.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300455

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

canalisation, soit infestation par eau liquide ; qu'en ce qui concerne l'expert judiciaire, Monsieur E..., il révèle que lorsqu'il a visité les lieux Madame A... lui a déclaré qu'un matin elle s'est réveillée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05393

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

troubles du comportement ; que ce rapport soulignait que l'intéressée avait été fortement perturbée dans son sommeil, durant plusieurs mois, consécutivement aux faits qui par ailleurs avaient réveillé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01948

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

A... faisant état de l'existence d'atteintes sexuelles pratiquées sur elle par le prévenu, l'ayant réveillée en pleine nuit alors qu'elle dormait dans sa chambre, l'ayant contrainte à se déshabiller puis

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00871

Cassation

28 mars 2012

28 mars 2012

..saisit sa chance », « se décide à quitter sa campagne pour ouvrir ses bureaux à Paris », « pose ses valises à l'hôtel ... dans le 9ème arrondissement », « voilà maintenant dix sept ans qu'il s'y réveille

Source officielle
CC

civ3

61372658cd58014677424dba

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

la mauvaise isolation phonique de l'hôtel, que l'expert s'était "très vite rendu compte du problème acoustique", qu'il avait été "réellement gêné par le niveau sonore intérieur de la chambre... et réveillé

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11023

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Z..., la circonstance qu'elle a fini son service tardivement les deux soirs de réveillon 2010 et les difficultés rencontrées pour obtenir la réparation du car qu'elle conduisait, pris dans leur ensemble

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03074

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

A..., a finalement reconnu qu'elles n'avaient débuté qu'à la majorité de ce dernier, soit à partir du 10 février 2008 suite à de premiers échanges amoureux au réveillon de fin d'année ; sur la notion d'autorité

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bc8

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

francs (pièces n° 8 et 8.2) ; attendu également, que sur le site internet de la Cofrase, Carolle X... présente un fragment de papier peint ancien et unique en mentionnant comme adresse la Galerie Révillon

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423ef6

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

qu'il avait repoussé ce dernier une fois, et qu'il n'avait plus tenté de s'approcher de lui, mais qu'il avait caressé Charles dans le dos ; qu'il ajoutait que le lendemain matin, lorsqu'il s'était réveillé

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00097

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

redevable envers Aliteams de la somme de 46 298,31 € », dans un courrier recommandé avec accusé de réception en date du 15 septembre 2015 adressé à la SAS Aliteams, le Gaec des Linières a indiqué : « Nous revenons

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300329

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

réfection de la toiture ; qu'en effet, dans son premier courrier réceptionné le 15 septembre 2006 et ayant pour objet « Magasin GIFI Outreau problème toiture », la société GIFI Mag indique : « nous revenons

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00491

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

Nous ne revenons pas sur les nombreux dysfonctionnements rencontrés dans la marche du restaurant Rive Gauche dont vous aviez la charge en tant que responsable de la restauration rapide pendant la saison

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05637

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

[W] le 16 juin 2015 à compter de 16 heures 40 une question lui a été posée commençant comme suit : « Revenons maintenant au jour des faits.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00135

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

avec sursis, notamment pour des faits de participation sans arme à un attroupement après sommation de se disperser par personne dissimulant volontairement son visage, de dégradations en réunion et de rébellion

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01053

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

La salariée a contesté cet avertissement, par lettre recommandée du 16 janvier 2012, en expliquant ne pas avoir entendu son réveil et avoir été réveillée par l'appel téléphonique de l'employeur.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00236

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Madame [L] précise en effet que « le 31 décembre 2009, au réveillon, il n'a pas été prêt avant 22 heures car il devait surveiller et vêler une vache ».

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01534

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

En l'absence d'explicitation des codes, la Cour ignore la période considérée, cependant la mention d'un réveillon permet de la dater d'un hiver. 7 mentions de fermetures de porte y figurent, l'une d'elle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110376

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

l'origine en étant indéterminée ; qu'il a été évoqué : -une hyperviscosité sanguine, - un accident thromboembolique, - un choc anaphylactique, - une décompensation d'une méningite ; que placé en box de réveil

Source officielle

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