avoir menti à Mme A... et à Mme Y... du service social, précité, aux fins d'obtenir un emploi ou des secours financiers ; qu'il apparaît tout au contraire que la famille Z... n'a aucunement réduit son train

[G], qui, lorsqu'il a percuté son véhicule sans freiner, était en train de regarder la voiture garée sur la bande d'arrêt d'urgence et, d'autre part, à sa vitesse inadaptée de 100 km/h sur une portion

[H] dans un train), ne permettaient ni l'une ni l'autre d'établir le respect par la patrouille des exigences légales consistant soit à placer l'intéressé en cellule de dégrisement, soit à le remettre un

salaires misérables, soit de nous laisser corrompre pour arrondir nos fins de mois, soit d'émigrer pour tenter, loin du pays, d'avoir un avenir moins gris'' », et enfin que suivant des déclarations à la tribune

supplémentaire afin de tenter de s'opposer à la fuite des autres occupants du véhicule utilisé par le prévenu ; qu'ils ajoutent que les fonctionnaires ont, enfin, dû faire face à un attroupement en train

U..., qui a déporté sa motocyclette sur la gauche, sans s'assurer qu'aucun autre véhicule n'était en train de le dépasser, et a ainsi provoqué le choc avec celle conduite par M.

qu'ainsi, en retenant qu'il ne versait aucune pièce permettant de contredire les mémoires de l'administration fiscale qui précise que la défunte a retiré des sommes importantes sans rapport avec son train

G... a été engagé le 24 décembre 2012, par la société Emma Trans en qualité de chauffeur manutentionnaire avec une période d'essai de deux mois qui a été dénoncée le 7 janvier 2013. 2.

saisi le tribunal de commerce de Marseille, lequel, par jugement du 8 juin 1993, a condamné les époux X... à payer la somme de 318 583,72 francs ; que le bateau, mis en dépôt-vente aux établissements Trans-Med-Yachting

X..., en date du 5 novembre 2003, reprend la procédure suivie par la société Trans Inter Pickup, en sa qualité de liquidateur judiciaire ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu

bruit sourd et fort d'un corps qui tombe sur une cloison ; qu'à travers la fenêtre, il voyait Didier Z... allongé sur le sol, inconscient, et Eric A... et Katty X... dans le fond de la salle à manger en train

financière lesquelles ne sont confirmées par aucun justificatif, alors qu'il ressort de ses déclarations qu'il partage sa vie entre la Belgique et Israël, ce qui suppose que ses ressources lui permettent un train

réellement dépossédé de la collection d'oeuvres d'art mises en trust sur laquelle il gardait un pouvoir de contrôle de leur gestion » puis que les sommes dégagées étaient affectées « au maintien du train

2004, relatif aux déclarations des avocats et des représentants légaux des demandeurs de clémence, - la copie de l'arrêt, 10 septembre 2003, n° 02-81.419 concernant la constatation d'infractions en train

avril 1995, ce dont il résultait qu'aucune opération d'exportation n'avait été entreprise immédiatement au sens du texte susvisé, et qu'ainsi rien ne permettait d'affirmer que les intéressés étaient en train

75%, a fait déplacer le portique de levage, alors que sa parfaite stabilité n'était pas assurée, en raison de l'état de la voie, et de l'absence de mise en place de barres permettant de solidariser le train

l'égard de Franck Y... ne se sont produits qu'à une reprise lors d'un déplacement ; il résulte clairement des explications de ce dernier qu'il s'est réveillé en pleine nuit alors que Maurice X... était en train

sociale a été reconnue entre la société Logistique transport (Logistrans) et les sociétés Serta services transport affrètement, Serta Nord, Serta Rhône-Alpes, Transport service route (TSR) et Livra trans

sociale a été reconnue entre la société Logistique transport (Logistrans) et les sociétés Serta services transport affrètement, Serta Nord, Serta Rhone Alpes, Transport service route (TSR) et Livra trans

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Trans