d'acheter ; qu'ayant de sérieux doutes sur l'authenticité des pièces, il a engagé lui-même des démarches auprès de spécialistes aux fins de vérification ; qu'il a ainsi été informé que deux dessins de Masson

alors que l'enquête révélait qu'un certain nombre de sympathisants se rendaient au domaine et travaillaient de 6 à 8 heures par jour sur ordre de Christian A... ou de sa compagne à des tâches de maçonnerie

en reconstruisant un nouveau bâtiment après démolition de l'ancien ; que l'ancienne grange d'une surface de 17,89 m a été reconstruite à 7,70 mètres plus à l'ouest, sur un nouveau soubassement en maçonnerie

prêt de main d'oeuvre illicite et marchandage ; "aux motifs que Léon Gautier, sous couvert d'opérations de sous-traitance, a fait appel pour la réalisation de ces constructions, à trois artisans maçons

architectes français, en qualité d'architecte, à la société Chandeze bâtiment, assurée auprès de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Rhône-Alpes-Auvergne (la CRAMA), chargée du lot maçonnerie

La société Bessard piscines, chargée de la maçonnerie, avait passé auprès de la société des Entreprises Rudigoz une commande de béton, dont le transport était assuré par la société LMP [J] [U]. 3.

A... a été embauchée par la ville de Mâcon en tant qu'adjointe au gestionnaire de la cuisine centrale, M. Y... T..., le 1er septembre 2012.

un manquement à l'obligation de vigilance, d'autre part; que les inspecteurs du recouvrement ont relevé qu'au cours de la période de contrôle, la société avait sous-traité d'importants travaux de maçonnerie

[T] un exemplaire de son contrat ainsi qu'un relevé de situation du capital investi ; que les actifs du fonds Groupement financier étant intégralement investis auprès de la société Bernard Madoff Investment

de rénovation, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Fontenelle architecture, assurée auprès de la MAF ; que sont intervenus, la société SGB, chargée des travaux de gros oeuvre, ravalement, maçonnerie

criminelle à perpétuité ; qu'interpellé le 13 novembre 2003 et placé en détention provisoire le lendemain dans le cadre d'une autre information suivie contre lui au tribunal de grande instance de Mâcon

Marronniere, Champtoceaux (Maine-et-Loire), 3°/ de Monsieur Patrice X..., domicilié à Goron (Mayenne), avenue du général De Gaulle, 4°/ de Madame Catherine X... épouse B..., domiciliée à La Marronnière

sanitaires et sociales (DRASS) de la région Bourgogne, domicilié ...Hôpital, 21035 Dijon Cedex, en cassation d'un jugement rendu le 14 avril 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon

du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, que Mme Y... a fait construire une maison d'habitation dont l'achèvement était fixé au 7 mai 1993, le marché de maçonnerie

maîtres de l'ouvrage, ont chargé de la construction d'une maison individuelle la société Monlogis, depuis lors en liquidation judiciaire, qui a sous-traité les travaux de fondation, gros oeuvre et maçonnerie

droits de laquelle vient la société Bureau Veritas construction, assurée auprès de la société QBE Insurance Europe Limited (la société QBE Europe) et de la SMABTP ; - pour les lots gros oeuvre, maçonnerie

Pacabear a consenti un bail commercial le 1er octobre 2012 et la société Kabrousse un autre bail commercial en janvier 2013, a été mise en redressement judiciaire le 23 octobre 2019, la société Laurent Mayon

. - Marina Di Caprone a été annoncée dans le journal Nice-Matin le 17 novembre 1994, ( ) rien ne pouvait l'inciter (Germaine Y...) à prêter attention aux annonces légales mentionnées en petits caractères

X..., dirigeant de la société Vitridecor suivant lesquelles Richard E... lui a fait savoir qu'il était associé dans une société de maçonnerie générale, lui a proposé un chantier à la bijouterie Jasmin

découverts par la BNP des infractions aux consignes de l'organisme bancaire qui devaient être invoquées pour justifier la révocation du salarié (transfert de clients de l'agence de Puteaux à l'agence Mac-Mahon