CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
LE, en date du 10 février 1992, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre Y
6137257bcd5801467741e20b
10 février 1993
qu'un doute sérieux existe quant à la véracité des déclarations de la demanderesse ; que l'avis de l'expert psychologue fondé sur l'absence d'éléments psychopathologiques ne permet pas, même si le praticien
613725dbcd580146774210cd
23 octobre 2002
qui s'est avéré inexact et si Blandine a parfois semblé revenir sur ces éléments, leurs déclarations précises, convergentes, concordantes, réitérées et jugées manifestement sincères par les divers praticiens
613725bccd5801467742026b
1 décembre 1999
qu'elles ne peuvent davantage être caractérisées à l'encontre d'un officier de police judiciaire qui, en application de l'ordre de la loi et du commandement de l'autorité légitime, a requis ce praticien
soc
6137238dcd5801467740b454
10 janvier 2001
fumait lorsqu'ils pédalaient et du mécontentement que ce comportement engendrait ; qu'en affirmant cependant qu'à l'appui de son grief tiré d'une infraction au règlement intérieur, interdisant aux praticiens
61372695cd58014677426c2c
15 février 2006
maladie altérant ses facultés mentales et la rendant ainsi vulnérable ; que pour se dédouaner, Colette X... verse aux débats un certificat du médecin traitant de Marie Y..., document dans lequel ce praticien
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201058
13 octobre 2022
décembre 2015, que la victime avait joint à sa nouvelle déclaration un certificat médical différent de celui qui avait été joint à la déclaration du 30 décembre 2015, en ce qu'il émane d'un autre praticien
ECLI:FR:CCASS:2017:C201538
30 novembre 2017
X... est apparu dans un contexte de difficultés professionnelles ; que, certes, aucun de ces praticiens n'a pu constater par lui-même quelles étaient les conditions de travail de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05342
2 novembre 2016
heures 40, soit six heures et demie après le début de la garde à vue, soit trois heures et demie après l'expiration du délai légal susmentionné, de sorte que, si retard il ya eu dans la réquisition du praticien
61372574cd5801467741de0f
23 juillet 1996
l'un des objets définis par les dispositions de l'article 405 du Code pénal et, quand bien même il serait exact que Jacques X..., père de la partie civile, aurait remis des sommes d'argent à divers praticiens
6137249dcd58014677416f8e
19 octobre 2005
l'entreprise après la prise de contrôle par Algoflash et les faits de harcèlement dont lui-même avait été victime, plusieurs certificats médicaux constatant une dégradation de son état de santé que les praticiens
61372635cd58014677423cb5
12 février 2003
a 15 ans, que ce type d'agissements était normal et admissible ; "compte-tenu des observations médicales sur Christelle, explicables en raison des délais entre les faits et les examens par les praticiens
6137263bcd58014677423f56
13 juin 2006
clinique Saint-Paul à qui elle avait demandé comment soigner les brûlures et les bleus dans le dos présentés par sa fille Amélie vers le début de l'année 2004, car elle savait pertinemment que le praticien
6137261fcd580146774231a8
8 octobre 2003
curatelle en raison d'un déficit important de son étude" ; que le témoin assisté Bertrand Z... a déclaré au juge d'instruction qu'il n'avait "peut-être pas été attentif" ; qu'il est surprenant que ce praticien
613725d9cd58014677420fd6
15 octobre 2002
informations exigées par la réglementation (décompte et prix de chaque prestation, durée de l'offre et des soins, nombre de jours d'arrêts de travail à prévoir et renseignements professionnels sur le praticien
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00725
16 juin 2021
Une seule visite : risque de danger immédiat'', que ''le 6 décembre 2011, l'employeur a écrit à ce praticien afin de savoir si le salarié pouvait être reclassé sur l'un des
61372645cd58014677424414
23 juin 2004
gestes du docteur X... étaient accomplis par surprise, sans que soit sollicité leur consentement préalable ; que ces gestes désordonnés étaient accomplis avec une connotation sexuelle de la part de ce praticien
êt infirmatif attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02342
24 octobre 2017
gravité de la situation, de l'urgence à apporter une réponse adaptée et du choix des moyens à mettre en oeuvre, exposant le patient à un risque qu'il ne pouvait ignorer eu égard à son expérience de praticien
61372640cd580146774241ac
22 février 2005
les manifestations post-traumatiques habituelles inhérentes aux faits qu'elle dénonçait ; le magistrat instructeur ordonnait la réalisation d'une expertise psychiatrique (D 247 à D 267) ; le praticien
613725cecd58014677420a6d
23 novembre 1994
Z..., qui était au chevet de celui-ci, pour qu'un praticien voit son mari, le premier praticien appelé a été le docteur B..., vers 0h15, alors qu'il était trop tard ; que les experts commis par le magistrat
613725d6cd58014677420e4d
22 novembre 1994
Page 49 sur 279