Jéol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (AixenProvence, 14 décembre

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en sa seconde branche, le troisième moyen, pris en sa seconde branche, le quatrième moyen, le cinquième moyen, pris en ses première et deuxième branches

Sur la fin de non-recevoir, soulevée par la défense : (sans intérêt) ; Sur les deuxième et troisième moyens : (sans intérêt) ; Mais sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article

Jean-François A..., notaire associé de la SCP Durand-Jouvion, domicilié ... (2e), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens et le troisième moyen, pris en ses première et deuxième branches 5.

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande, et est reproduit en annexe au présent

d'assurance dont le siège social est 1750, Elm street, à Manchester (Etats-Unis), et ayant branche maritime et de transports à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), Américan intern., 2 ) de la compagnie

X... afin qu'une procédure collective soit ouverte à son égard ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que M.

PRINCIPAL DES AMENDES DE PARIS, 2e division, dont les bureaux sont à Paris (2e), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

X..., en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Menphis Import ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1153 du Code civil ; Attendu que, selon ce texte

X..., en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Menphis Import ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1153 du Code civil ; Attendu que, selon ce

moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que, pour condamner M.

Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article R. 411-2 du Code de l'organisation judiciaire, en sa rédaction

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, qui est recevable, pris en sa première branche : Vu la loi des 16-24 août 1790 ; Attendu, selon l'arrêt

Dorwling-Carter, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 27 mai 1987) et

Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches : Vu l'article L. 311-12-1 du Code de l'organisation judiciaire ; Attendu que le juge de l'exécution connaît des difficultés relatives aux

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième à quatrième branches, ci-après annexé 3.

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 24 février 1992), que la société

ne peut être accueilli ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné les Etablissements Arrive au paiement d'intérêts, alors, d'une part,

chambre, 2e section), au profit de la société Laboratoire Oenobiol, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation