S'agissant de la prise intempestive d'initiatives, l'association Alliance villes emploi reprend en réalité le premier grief.

domiciliés tous deux [Adresse 1], contre l'arrêt n° RG : 13/02288 rendu le 6 novembre 2014 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile - section A), dans le litige les opposant à la société Allianz

en paiement de sommes complémentaires les sociétés Generali IARD (Generali), BPCE assurances, venant aux droits des sociétés GCE assurances et Ecureuil assurances IARD (BPCE), Axa France IARD (Axa), Allianz

condamné à une peine d'emprisonnement de deux ans ; "aux motifs propres qu' "il peut être surabondamment relevé que les poursuites exercées devant la justice américaine notamment contre Jack Y..., alias

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Allianz et la condamne à payer à la SNCF la somme de 3 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur

celle-ci affirmant les avoir sous-traités à la société Rijnberg, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par les sociétés de droit néerlandais Delta Lloyd Schadeverzekering NV (société Delta) et Allianz

B..., l'EURL Pierre B..., syndic, le syndicat des copropriétaires et la société Allianz, son assureur ; que le syndicat des copropriétaires a formé une demande reconventionnelle contre M.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Allianz

[O], de la société Thiflo & Co, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Alliance mobilhome habitations de loisirs, après débats en l'audience publique du 10 février 2026 où

expert ; qu'à la suite du dépôt du rapport, le GAEC a assigné en responsabilité et indemnisation la société, ses assureurs successifs, les sociétés Aviva et AGF, aux droits de laquelle vient la société Allianz

Contrairement à la première instance, la SA Allianz produit les trois livrets de conditions générales dans leurs versions décrites dans les conditions particulières.

prévoyance amélioré comportant des garanties de base décès, incapacité, invalidité et une garantie « perte de licence » pour le personnel navigant", la prise en charge par l'employeur de "50% des cotisations

s Marble, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Saint-Barth construction, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Allianz IARD

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat Alliance

Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat des sociétés GF Electromedics SRL, J & D Medicals et EMI Importacao e distribuicao LTDA, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Allianz

cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit : 1°/ du Groupement immobilier de promotion architecturale (GIPA), société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la compagnie d'assurances Allianz

Q..., [...] à l'enseigne « Electricité provence », 4°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [...], 5°/ à la société Foncia Grand Bleu, société par actions simplifiée, dont le

L'association Alliance Phénix, l'association Foyer Oasis, Mme L... et M.