le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1371 du Code civil et les principes qui régissent l'enrichissement sans cause : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Antoine

Antonin, - Y... Simone, épouse X..., - X...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Louis, Antoine A..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ... ; 2°) Monsieur Y...

Y... ne l'avait pas agressé, tout cela est faux l'offcier de police judiciaire n'a pas pris ma déposition car j'aurais dit qu'Antonio Y... a bien insulté et agressé mon mari, je ne comprends pas l'attitude

selon devis Simonato d'un montant de 6 692,92 euros TTC », que la décision adoptée était la suivante « Seuls les travaux du côté rue Saint-Antoine seront réalisés.

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [H], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Antoine Y..., également usufruitier de la part de M. Z... ; qu'au cours de leur union contractée sous le régime de la communauté, les époux X... Z... et Raymonde A... ont acquis les droits de M.

des actes d'état civil, les expéditions des décisions, ordonnances, jugements, arrêts et autres actes judiciaires des tribunaux français et malgaches, - les affidavits, déclarations écrites ou autres

Antoine Y..., domicilié [...]                              , contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine Y..., demeurant à Vauvert (Gard), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1986 par

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 avril 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols avec armes et prise d'otages,

Claude Brats, demeurant chemin de Saint Antoine, les Vaussiers à La Cadière-d'Azur (Var), 12 / de M.

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Aésio santé Sud Rhône-Alpes, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mmes [F

en liquidation amiable, de la mise en oeuvre de deux procédures judiciaires, l'une à l'encontre de l'association des familles de Saint-Ismier et l'autre à l'encontre de l'office du tourisme de Saint-Antoine-l'Abbaye

Antoine, Jean-Marie B..., 2°) Mme Antoinette B..., demeurant ensemble ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1988 et d'un arrêt avant-dire droit rendu le 19 décembre 1984 par la

Antoine X...

Antoine - contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 9 mars 1988, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance

Antoine Z..., demeurant La Baie des anges, bâtiment "Les Antilles" à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 5 / de l'Union départementale mutualiste des travailleurs, dont le siège social est ... (10e), (Bouches-du-Rhône