[K] et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, la SCP L.

selon l'arrêt attaqué, que la Société nouvelle Dupont d'Isigny (SNDI) a livré à la société Diététique et santé des barres de céréales polluées ; que ce produit avait été fabriqué par la SNDI par association

février 1988 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit : 1°/ de la compagnie d'assurances Le Nord, dont le siège social est à Paris (9e), ..., 2°/ de la compagnie d'assurances "Abeille

Pagnol, rue des Remparts, Niort (Deux-Sèvres), Epoux Y.. , 4 / de la société Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), sise Chaban de Chauray, à Niort (Deux-Sèvres), 5 / de la compagnie Abeille

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de M. et Mme [W], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat

par le conseil de prud'hommes d'Arles, transmettant à la Cour de cassation la question prioritaire de constitutionnalité, reçue le 8 juin 2012, dans l'instance mettant en cause : D'une part, l'association

[O] [F], domicilié [Adresse 14], 2°/ à la société Agence [F] [O], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 28], 3°/ à la société Abeille IARD et santé, société anonyme, dont le

X... a été licencié le 24 juin 2005 par l'association Hébergement encadré lutte contre la précarité (H.E.L.P.) anciennement dénommée association Comité d'entraide aux sans-abri d'Abbeville (C.A.S.A.A.)

Apave Sud Europe, dont le siège est [...] , 2°/ la société Lloyd's France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , agissant en qualité de mandataire général pour la France de l'association

avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Groupe Diego Fernandes, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, la société Abeille

rendu le 8 novembre 2023 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [N] [R], épouse [H], domiciliée sci [Adresse 3], 2°/ à la compagnie d'assurances Abeille

Abel Y... et Christian Y..., ses enfants ; que Marcel Y... est lui-même décédé le 1er août 1987, en laissant pour lui succéder ses quatre enfants ; que les époux Y... avaient consenti à leurs fils des

[M] [S], 5°/ à la société Asteren, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, en remplacement de la société Mandataires judiciaires associés, en la personne de M.

Abel X... de ses demandes aux fins de voir annuler la résolution n° 14 adoptée lors de l'assemblée générale ordinaire du 24 janvier 2006 de l'association syndicale libre Domaine de l'Ermitage, de voir

], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 24-19.837 contre l'arrêt rendu le 14 mai 2024 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Abeille

[R] et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Jean-Philippe Caston Ordonnance : 60084 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Abel Y... a, selon acte d'huissier du 18 novembre 2003, assigné M.

[N] [Y], tous deux domiciliés [Adresse 5], 3°/ à la société Mandataires judiciaires associés (MJA), société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], ayant un établissement

Jean-Claude Z..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de président de l'association Auto-Cross du Bourbonnais, dont le siège est ..., 4°/ de la compagnie Abeille Paix, dont le siège est

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Phocéenne de gestion, la Cie Aviva assurances venant aux droits d'Abeille Assurances, la société Cameval et la société SNTU ;