François Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de maître des droits et actions de leur fils mineur Alexandre, 3 / X...

591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a ordonné la mise en accusation de René X... devant la cour d'assises du Puy-de-Dôme pour avoir, de 1983 à 1985, commis des actes de pénétration

La capacité de Jean Alexandre et Anne Sophie à faire face à leur père s'amenuise davantage à chaque rencontre, ce qui inquiète l'équipe d'accueil ; il semble qu'il leur est de plus en plus difficile de

Alexandre, contre l'arrêt de cette même Cour du 6 février 1998, qui, après sa condamnation pour vols aggravés, arrestation et séquestration de personnes comme otages pour faciliter la commission de

Alexandre, Jean, Jacques Y..., demeurant à Paris (6e), ... et par Mme Chantal B..., épouse Y..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 avril 1989 par le président du

Alexandre, Jean, Jacques Y..., demeurant à Paris (6e), ... et par Mme Chantal Z..., épouse Y..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 avril 1989 par le président du

Alexandre X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 26 octobre 2017.

Alexandre Z... et dont celui-ci avait confié un mandat de vente à la galerie Aimé A....

, en situation d'arrêt provisoire de vol relevant de l'article 4.6 de l'accord d'établissement d'août 1989, qui ne s'applique pas qu'aux comportements délictueux des salariés ; qu'il appartenait à Alexandra

Z... pour avoir par violence, menace ou surprise, commis un acte de pénétration sexuelle sur la personne de X...

pris en qualité d'assureur dommages ouvrage, 7°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...] , pris en qualité d'assureur de la société Alexandre

Alexandre Y..., retient que l'attitude gravement fautive de M.

décision ; "alors que la chambre des appels correctionnels est composée d'un président de chambre et de deux conseillers ; qu'en l'espèce la seule mention du nom d'un conseiller sans autre indication ne permet

Alexandre X..., cinq prêts notariés d'un montant total de 272 100 euros, garantis par une hypothèque conventionnelle, ainsi que par le cautionnement solidaire de M. et Mme André X...

Alejandro, contre l'arrêt n° 910/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

[F], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Alexandre III ; Sur le rapport de M.

Alexandre Roy H..., demeurant ..., tous deux intervenants volontaires en qualité d'héritiers de Mme D..., Micheline, Angèle Y..., veuve I...

(ALEXANDRE), CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE POLICE DE MACON, EN DATE DU 24 MAI 1966, QUI, POUR TAPAGE NOCTURNE, L'A CONDAMNE A 50 FRANCS D'AMENDE ; LA COUR, VU LES ARTICLES 580 ET 581 - 2° DU CODE