excéder 24 jours ouvrables ; que, selon le second, sont assimilées à un mois de travail effectif pour la durée du congé les périodes équivalentes à quatre semaines ou 24 jours de travail ; Attendu qu'Amary

soit par le lotisseur et l'association syndicale ; que cette clause vise manifestement les voies et réseaux existants, soit la parcelle 1967, indiquée à l'acte du 25 août 1978, et non l'emprise de l'amorce

conclusions d'appel, la société C... faisait valoir, à titre subsidiaire, que l'évaluation du préjudice prétendument lié à la perte des investissements supposait que soit déduit le montant des dépenses amorties

en considération de la pérennité de sa relation avec la société Fives Cryo et dans le seul intérêt de cette dernière de sorte que la partie non amortie desdits investissement constituait un préjudice réparable

compris le préjudice professionnel" une somme de 101 570 francs au titre de la perte de revenus en 1996, la cour d'appel, qui n'a pas tenu compte de ce que la baisse des revenus pour l'année 1996, amorcée

à l'écart de la trajectoire du véhicule ; " que, s'il est établi que le gendarme B... ait dû s'écarter précipitamment et qu'il est possible que lors du départ précipité du véhicule, celui-ci ait amorcé

et, sur la personne de Mme A..., une ITT de quarante-cinq jours et de dépassement par la gauche d'un véhicule tournant à gauche ; "aux motifs qu'il résulte des éléments de l'enquête que Mme K... a amorcé

; qu'en l'espèce, par adoption des motifs des premiers juges, les juges du second degré ont constaté : « il est vraisemblable que le phénomène de corrosion des collecteurs d'échappement était déjà amorcé

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 NOVEMBRE 2025 La société Financière Amor

Raymond X..., directeur de l'Association Amorc France "Ancien et mystique Ordre de la Rose Y...", 28/ Mme Yvonne Z... épouse A..., demeurant ensemble 54, rueambetta à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne

Amore et Y..., société civile professionnelle, dont le siège est ..., 2 / de la société Caga, société civile immobilière, dont le siège est ...

investissement compensent le coût initial de cet investissement, a été atteint, en données "retraitées de l'inflation", au plus tard en 2009 et que la valeur résiduelle de financement ou valeur non amortie

mois d'appointement de base, prime d'ancienneté exclue, la NAO de 2005 a ensuite attribué une amorce de 13ème mois au personnel ouvrier égale à 20 % d'un mois de salaire de base pour une année complète

Amor Y..., demeurant à Tourcoing (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Claude X..., demeurant à Tourcoing (Nord

de 25 000 francs, alors que ces objets avaient été achetés par le prévenu X..., au prix de 844, 65 francs et 1 549 francs " (cf. arrêt attaqué, p. 3, 10e alinéa) ; que " l'opposant reconnaît avoir amorcé

EST DU A LA FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR AUX MOTIFS QUE CELUI-CI A CONTREVENU A LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR EN FAISANT PERCER DES TROUS DE MINES D'UN DIAMETRE INFERIEUR A CELUI DES CARTOUCHES AMORCEES

DEMANDE EXPRESSE DES ADVERSAIRES DE LA SAEPC ET QUE L'ARRET ATTAQUE NE SAURAIT SANS CONTRADICTION REPROCHER A LA SOCIETE SAEPC DE CONTRAINDRE L'UTILISATEUR A UNE PRETENDUE " RECHERCHE SUR LA FORCE DES AMORCES

Y..., acquéreur d'un lot, une certaine somme au titre de l'exécution d'une amorce de clôture en façade des lots, le jugement attaqué (tribunal d'instance de Montélimar, 23 mai 1996), statuant en dernier