de Mme Armelle U..., demeurant à Thennes (Somme), ..., 100°/ de Mme Corinne XX..., demeurant à Pont à Marcq (Nord), ..., 101°/ de Mme Patricia AD..., demeurant à Loos (Nord), ..., 102°/ de Mme Annie

Léonard Colussi, demeurant lieudit Caville à Bergerac (Dordogne), 30 / de la société Maussire et Reclus, société anonyme, dont le siège social est 1, rue Leconte de Lisle à Bergerac (Dordogne), 31

Le centre d'appel vous a contacté pour une intervention urgente dans le lycée Léonard de Vinci avec lequel nous avons conclu un contrat de maintenance multi techniques : un battant du portail à l'entrée

X..., qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, s'estimant victime de divers actes de concurrence déloyale, la société DRL conseil - cabinet Daniel Léonard (la société DRL) a

fois », cette interdiction étant assortie, dans les six mois de la signification de l'arrêt, d'une astreinte de 500 000 FCFP par infraction constatée par huissier de justice, qui « courra pendant une année

(Haute-Savoie), 2°/ de Mme Anne-Marie P..., demeurant ... (Haute-Savoie), 3°/ de M. Joseph, Claude P..., demeurant ... (Haute-Savoie), 4°/ de M. Louis, Ferdinand P..., demeurant ...

Grégoire E..., domicilié [...]                                              , 3°/ à Mme Anne-Lofton X..., domiciliée [...]                                                      , 4°/ à la société Cathédrale

placé sous écrou extraditionnel le 28 novembre 2002 en exécution d'un mandat d'arrêt délivré le 5 décembre 1997 par le tribunal d'instance de Brasov (Roumanie) pour l'exécution d'une peine de deux années

LEONARD -4° A... BERNARD -5° B... GEORGES -6° C... RENE -7° D... PIERRE -8° E... JEAN-LOUIS -9° F... BERNARD -10° G... FLEURY -11° H... JEAN-FRANCOIS -12° I... LOUIS -13° J...

X... produit un tableau récapitulant les repos compensateurs restants dus pour les années 2004, 2005 et 2006. La société appelante s'oppose aux demandes de M.

totalité des sommes qu'il sollicitait au titre du rappel de salaires pour heures supplémentaires et des congés payés afférents, l'arrêt calcule le nombre des heures supplémentaires sur une durée de cinq années

ZQ..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 108 / de Mme Marie-Josée ZZ..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 109 / de Mlle Hélène AP..., demeurant à Pont-à -Mousson (Meurthe-et-Moselle), rue des Léonards

spécifications contractuelles ; qu'il est encore démontré que, sans avoir d'obligation à cet égard, Mme A... informée de ces refus, a recherché un financement auprès d'une troisième banque, la banque Leonardo

la société DUPLAT ET LECAILLE à compter du 19 mai 2000, lequel fonds inclut un droit au bail des 7 et février 1996 courant jusqu'au 15 février 2005 ; que son annulation n'a pas été sollicitée dans l'année

Marinette considère que les charges relatives aux agents d'entretien pour les années 2011 à 2014 ne sont pas suffisamment justifiées.

mesures de précaution ; que lorsqu'un danger local est apparu, les autorités ont pu intervenir et qu'ainsi, un préfet a fait interdire la vente d'épinards sur un marché dans l'est de la France ; que 25 années

] une demande de remise de droits et taxes fondée sur les dispositions des articles 878 à 882 du code des douanes communautaires, relative aux dossiers d'importation en provenance de Thaïlande pour l'année

et notamment celle relative au projet de cession des hôtels vietnamiens EEM au groupe Thien Minh ; que ce dernier, après avoir vainement pris contact avec les sociétés Trianon Corporate Finance et Leonardo