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554 résultats pour « Antoine FORNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137235ecd58014677408e7a

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Antoine Z..., de la société Gicers et de M.

Source officielle

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CC

soc

61372382cd5801467740abdf

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), au profit de la société Groupe France-Antilles et Hersant, dont le siège est

Source officielle
CC

comm

6137235ecd58014677408e78

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Antoine Z..., de la société Gicers et de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200064

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

M. et Mme [C], agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur enfant mineur [J] [C], font grief à l'arrêt d'infirmer la décision de la CIVI et de les débouter de leurs

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f18f

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

Jean A... et Claude Z..., se rencontraient, en particulier au "Pénalty" ainsi que Serge B..., retraité de l'armée ayant de ce fait des connaissances dans le milieu des anciens pilotes militaires et Antoine

Source officielle
CC

comm

6137235ecd58014677408e79

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Antoine A..., de la société Gicers et de M.

Source officielle
CC

comm

6137235fcd58014677408e7b

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Antoine Z..., de la société Gicers et de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200633

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

Les sociétés Croisières Antilles, Antilles-Sail.com et Lyzard font grief à l'arrêt de déclarer la société Antilles-Sail.com irrecevable en son action dirigée contre l'assureur, alors « que ce

Source officielle
CC

civ2

6137221acd580146773fa44f

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

O..., N... et J... et Mme Muriel F... font grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Fort-de-France, 21 février 1994) d'avoir refusé d'inscrire M.

Source officielle
CC

comm

6137235ccd58014677408c60

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Guyane (SODERAG), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile et commerciale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00479

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

parallèlement il avait adressé à sa supérieure hiérarchique ‘‘une série de mails particulièrement déplacés et allusifs'', cette dernière faisant état d'un ''malaise ressenti [qui] s'est transformé en angoisse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02079

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

[U] [Y], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 13 mars 2015 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Caisse fédérale de

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CC

civ2

613724dccd58014677418f5d

Cassation

22 février 2007

22 février 2007

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Antoinette

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dd04

Cassation

8 janvier 1998

8 janvier 1998

par Fabienne X... ; que Jean Y... et Antoine Y... l'ont formellement mis en cause dans le viol de Mme Z... ; que Mme B... l'a également désigné lors d'une parade d'identification ; "alors qu'en affirmant

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]           

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00408

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

X... et les sociétés Rexma et Rexea font grief à l'arrêt de dire que les sociétés Inter invest et Antilles investissements ont de manière légitime rompu l'ensemble des relations contractuelles et qu'elles

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CC

comm

6137220dcd580146773f9d4f

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

Antoine F..., demeurant 12, square G Richier à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 15 ) M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02517

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

(chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse fédérale du Crédit mutuel Antilles-Guyane, dont le siège est [...]                                                   , défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00882

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

(chambre sociale, RG 22/179 et RG 22/194), dans les litiges l'opposant à la société Assistance médicale Antilles (AMA), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à

Source officielle
CC

civ2

61372177cd580146773f3fe9

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Josèphe X..., demeurant aux Hauts-de-Rouvière à Mérindol-les-Oliviers (Drôme), 2°/ Mme Antoinette

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