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287 résultats pour « BRIAND Maurice »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00176

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

ROSES ; AUX MOTIFS QUE « la SA JACQUES BRIANT soutient que la Société DAVID Y...

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BRIAND, Nathalie mauricette jeanne, CHENILLE

SIREN 452049299Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

22/05/2026

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Ventes et cessions

BRIAND, VINCENT, Valérie Caroline, Yann, Roger, Maurice, BRUNET

SIREN 452599475Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

Acte en date du 24/01/2023 enregistré au SIE SAINT BRIEUC le 25/01/2023 sous le numéro Dossier 2023 00010094 Référence : 2204P01 2023 A 00242 Adresse de l'ancien propriétaire: 20 Résidence Park Guen 22300 Rospez, Adresse du nouveau propriétaire: 16 Lieu-Dit Kerjean 22140 Tonquédec

07/02/2023

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Ventes et cessions

BRIAND, VINCENT, Valérie Caroline, Yann, Roger, Maurice, BRUNET

SIREN 452599475Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

Acte en date du 24/01/2023 enregistré au SIE SAINT BRIEUC le 25/01/2023 sous le numéro Dossier 2023 00010094 Référence : 2204P01 2023 A 00242 Adresse de l'ancien propriétaire: 20 Résidence Park Guen 22300 Rospez, Adresse du nouveau propriétaire: 20 Résidence Park Guen 22300 Rospez

31/01/2023

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Créations

GITE DE LA LANDE, BRIAND, Philippe Maurice Eugène

SIREN 831568852GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

13/09/2017

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Créations

HARMONIE CHIC, BRIAND, Nathalie mauricette jeanne, CHENILLE

SIREN 452049299GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

06/05/2016

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201317

Cassation

17 septembre 2015

17 septembre 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils, pour l'Etablissement national des Invalides de la Marine PREMIER MOYEN DE CASSATION

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100011

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseillère, les observations de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ3

613723bfcd5801467740d9fb

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Maurice J..., demeurant ... de la Tour, 2 / de Mme Yvette K..., épouse Graillon, demeurant impasse Rostant, bât. A, Pont de Vivaux, 13010 Marseille, 3 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137262ccd580146774237f9

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

Palais de Justice à PARIS, le onze décembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN et les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4d75

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Christian, Maurice, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372122cd580146773f1422

Cassation

3 janvier 1990

3 janvier 1990

Maurice A..., demeurant "Les Roses", ...

Source officielle
CC

comm

61372389cd5801467740b14b

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Maurice X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit de la société Diac, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ3

613721e2cd580146773f8740

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Maurice, Jean-Paul Y..., demeurant ... (10ème) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Mme Eliane X... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 10 août 1992, un pourvoi incident contre le

Source officielle
CC

soc

613722ebcd5801467740337d

Cassation

12 juin 1997

12 juin 1997

Liffran, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de l'Etablissement national des invalides de la Marine, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372254cd580146773fc11f

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

Maurice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de la société anonyme Elf France, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

613723dbcd5801467740f126

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Dawood Mohamed F..., demeurant Beau bassin, Ile-Maurice, 8 / de M. Ahmad F..., demeurant : 97410 Saint-Pierre, 9 / de M. Abdool Rashid F..., demeurant ..., 10 / de M. Abdoul B...

Source officielle
CC

civ1

6137234dcd58014677408029

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Maurice Y..., domicilié ..., 4 / de la compagnie Axa global risks, venant aux droits de la société d'assurances Uni Europe, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Daniel A

613723bacd5801467740d614

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Maurice B..., 5 / de Mme Lucette Z..., épouse B..., demeurant ensemble ..., 6 / de la compagnie d'assurances Gjensidige Norsk Skadeforsikring ATT.PER, dont le siège est Haave Postoboks 276 1324

Source officielle
CC

civ1

61372154cd580146773f2e29

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Maurice A..., domicilié Le Bourg Neuf à Bagnols-sur-Cèze (Gard), 2°/ de M.

Source officielle
CC

comm

613721b3cd580146773f64a3

Cassation

18 février 1992

18 février 1992

Maurice, demeurant "Le Peuch", Saint-Bonnet Avalouze à Laguenne (Corrèze), 2°/ Mme Y... Monique, née Saure, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372386cd5801467740aefd

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Maurice Y..., 2 / de Mme Jocelyne X..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., et actuellement ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ3

613721ebcd580146773f8ba1

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Maurice Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372268cd580146773fcb76

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

Maurice Y..., demeurant "Seligny" à Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - de M. X... principal de Chinon, domicilié à la Trésorerie principale, ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202020

Cassation

10 novembre 2010

10 novembre 2010

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils, pour M.

Source officielle