Henri, - X...

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 22 novembre 2005, qui a condamné le premier, pour non-dénonciation d'atteintes sexuelles infligées à une personne hors d'état

l'épreuve, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt et du jugement que les sociétés Finainvest et Energie Service, créées et animées par Henri

Henry D..., domicilié [...] , 8°/ à Mme Hélène BB... , domiciliée [...] , 9°/ à M. Hervé E..., domicilié [...] , 10°/ à M. Didier F..., domicilié [...] , 11°/ à M.

Henri, Edouard, JM Daspet, 88/ de Mme Daspet née Dumoulin Simone, Marie, Jeanne, demeurant ensemble 16, square des Logarithmes, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 98/ de M.

BLONDET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Henri

des pièces de la procédure qu'a été publié, dans le bulletin municipal "Versailles", dont le directeur de publication est Etienne X..., un éditorial signé par celui-ci, ayant donné lieu à l'envoi, par Henry

Benoît ZZZ..., domicilié [...]                     , 62°/ M. Pascal AAA..., domicilié [...]                                           , 63°/ M.

Henri, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 30 avril 1996, qui, sur le seul appel de la partie civile, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous

Henri JJJ..., 91°/ à Mme Marie-Luce JJJ..., tous deux domiciliés [...]                                   , 92°/ à M.

Jean-Benoît XX... Lareymondie, - M. Henri XX... Lareymondie, - M. Flavien XX... Lareymondie, - M. Michel YY..., - M. Yann ZZ..., - M. Thibaut L..., - M. Mickaël M..., - M.

cependant, le montant des prêts faits par eux a été viré sur le compte du garage de l'Est, bien que pour la CMDP ils soient considérés comme débiteurs de remboursement de ces emprunts ; il s'agit de : - Henri

Benoît A..., stand 70, 4 / Mme Frédérique YR..., stand 79, 5 / la société La Grande Roue, société à responsabilité limitée, stand 82, 6 / M. Guy YH..., stand 83, 7 / M. YW...

Benoît P..., demeurant à Reims (Marne), ..., 37 / M.

Henry, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de GRENOBLE, en date du 30 mars 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations

Henri, - LA REGION RHONE-ALPES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 23 janvier 2002, qui a condamné Marcel et Pierre X..., pour abus de biens sociaux

et excluait l'élément matériel de l'infraction de travail clandestin, peu important que le marché conclu avec le prévenu ait été extérieur à la spécialité initiale de l'artisan ; " et aux motifs qu'Henri

Didier Marin, demeurant 45, rue René Benoist, 77860 Quincy Voisins, 44 / de M.