Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61118
14 septembre 2023
14 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-11.820 Demandeur(s) : la société Bowling d'Échirolles Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210339
25 juin 2020
25 juin 2020
_______________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2020 1°/ la société The Factory fitness, société par actions simplifiée, 2°/ la société The Factory bowling
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01028
5 novembre 2013
5 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 septembre 2011), que la société Bowling du vieux saule a conclu, le 26 juillet 2007
Source officielleciv3
6137236ccd58014677409989
24 mai 2000
24 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Marina Bowling, dont le siège est
Source officielleciv1
61372427cd58014677412fbf
12 mai 2004
12 mai 2004
rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 13 février 2004, la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la société Bowling
Source officiellecr
613726a6cd5801467742762a
25 octobre 2005
25 octobre 2005
club avait commis le délit de publicité mensongère pour la saison 1996-1997 et que Jean-Paul Y... était en infraction avec les règles relatives aux diplômes délivré par la fédération française de kick-boxing
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00829
24 avril 2013
24 avril 2013
X..., engagé le 23 mai 2005 par la société Espace Bowling en qualité de serveur, a été en arrêt de travail pour maladie à compter du 12 septembre 2008 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale le 15 septembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11375
21 novembre 2018
21 novembre 2018
dans les deux mois précédant l'engagement de poursuites disciplinaires ; qu'en énonçant qu'il résultait des pièces communiquées par Maître Danièle A... et notamment d'une attestation de la société BOLLINGER
Source officielleciv1
61372366cd58014677409456
1 février 2000
1 février 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Bowling Montlucon, dont le siège est ..., 2 / M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90842
19 septembre 2024
19 septembre 2024
[D] [U], en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Bowling du plan, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officiellecr
6137262dcd58014677423878
18 décembre 2001
18 décembre 2001
sur l'âge de la victime en relevant qu'elle était jeune et vulnérable sans davantage de précision ; qu'elle s'est, en outre, contentée de relever que X... partageait diverses sorties à la piscine, au bowling
Source officiellesoc
6137236acd5801467740976d
29 mars 2000
29 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bowling du Parc, société anonyme, dont le siège est centre d'activité
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10123
9 février 2022
9 février 2022
des Rives d'Arcins, Bowling Carré Sénart, Lyon Loisirs, Bowling de Martigues, Bowling du Plan, Bowling du Pontet, Bowlingstar Alsace, Animation Gestion Conseil, Bowlingstar Porte de Lyon, Bowling Valentine
Source officiellesoc
613723d6cd5801467740ed06
30 octobre 2001
30 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prillo bowling 15000, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310049
1 février 2018
1 février 2018
sur le territoire de la commune de Béziers ; que l'exclusivité consentie au preneur au sein du centre commercial Béziers Rive Gauche au titre de l'activité de bowling et de l'activité accessoire de bar
Source officiellecr
6079a7fa9ba5988459c4b79c
27 février 1979
27 février 1979
demanderesse au pourvoi, propriétaire d'un débit de boissons à Doulcon (Meuse) dénommé " Café de la Marine ", à diverses amendes tant pénales que fiscales pour avoir ouvert dans le même immeuble un bowling
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10124
9 février 2022
9 février 2022
ou en faisant passer sciemment des écritures inexactes ou fictives dans des documents comptables ; que pour cela, il a relevé que les sociétés Bowlingstar du Bassin, Bowlingstar Star [Localité 2], Bowling
Source officielleciv1
60794e9b9ba5988459c48f1b
11 juillet 2006
11 juillet 2006
Chemical a confié aux sociétés Andhika Lines et Andhika Chartering le transport d'une cargaison de caoutchouc depuis divers ports d'Indonésie à destination de Tampico et de la Nouvelle-Orléans par cinq " booking
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01956
25 novembre 2015
25 novembre 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 février 2014), que Mme X..., engagée à temps partiel par la société Bowling Nord-Ouest de Paris
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00969
11 octobre 2011
11 octobre 2011
ne permet pas d'en déduire que le navire commandé devait permettre la bolinche mais seulement que ce navire pourrait être adapté pour la bolinche ; qu'en outre rien dans le descriptif du chapitre 12 relatif
Source officiellePage 5 sur 13