X... faisait valoir que Mme X..., qui ne fournit aucune explication sur sa domiciliation dans l'annuaire au 1, rue de Breteuil, paie certainement le loyer et le téléphone de ce logement et a, dès lors,

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un lot de machines à coudre a été chargé au port de Santos (Brésil) sur le navire "Lode

En 2013 et 2015, de nombreux fossiles en provenance du Brésil ont été découverts, d'une part, dissimulés dans des fûts entreposés dans le port du [Localité 3], d'autre part, conservés dans les locaux de

cette qualification au chemin des Coudras, sur la circonstance inopérante que les deux chemins ruraux auxquels il aboutit à ses extrémités se rejoignent naturellement et qu'il ne constitue qu'une bretelle

. ; "aux motifs que Richard X... est impliqué comme membre actif d'une bande gravitant autour d'Antoine Y... qui importe de la cocaïne en provenance du Brésil ainsi que la résine de cannabis en grande

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un litige opposant Mme X... et des riverains de trois chemins ou portions de chemins situés dans la commune de Saint-Merd-la-Breuille

Attendu que l'auteur d'un accident doit en réparer toutes les conséquences dommageables ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 8 juin 1991, alors qu'elle traversait l'avenue de Breteuil

la société Bourgey Montreuil sidérurgie Lorraine (la société Bourgey) de ses ateliers vers ceux de la société Arcelormittal ; qu'après avoir dételé la remorque, le chauffeur l'a stationnée sur une bretelle

Le 21 avril 2022, sur autorisation du procureur de la République, les agents des douanes ont réalisé une livraison contrôlée d'un colis en provenance du Brésil et contenant de la cocaïne.

U..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre A), dans le litige l'opposant à l'association Les Salins de Bregille, dont le siège

Silva, en remboursement des frais médicaux engagés par celle-ci au Brésil, où elle demeure - à la suite de l'accident de circulation dont elle a été victime et dont le premier nommé a été déclaré ultérieurement

Y... pour un client de RAD International et certifiait qu'il était fréquent de recevoir des appels du Brésil et de New-York, ainsi que des fax de personnes se réclamant de la société Consist et demandant

A... a été engagé le 30 novembre 2012 par le consulat général du Brésil en qualité d'auxiliaire administratif. 2.

Y... a été embauchée, en qualité d'agent hôtelier de nuit, par l'association Les Salins de Brégille, suivant plusieurs contrats à durée déterminée à temps partiel ; qu'elle était rémunérée sur la base

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA COMMUNE DE SAINT-SALVY-DE-LA-BALME FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUI ACCUEILLE LA REVENDICATION, PAR BREFEIL, DE TROIS PARCELLES CADASTREES SOUS LES NUMEROS

V... et N..., architectes, avec le concours de la société Omnium technique holding (société OTH), bureau d'études, chargé les sociétés Dumez bâtiment , Muzzolini Breuil et Polystrat de la construction

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2022 1°/ Mme [U] [T], domiciliée [Adresse 9], 2°/ la société La rose du Brésil

entrepris de dépasser le demandeur ; qu'en condamnant Y... sur ces bases, sans avoir aucunement recherché à quelle distance se trouvaient au moment du choc les camions, par rapport à la sortie de la bretelle