Y..., clerc de l'étude notariale, accréditait une apparence, que ce clerc entretenait, de nature à faire croire au sérieux de l'opération, sans réfuter le moyen des conclusions d'appel fondé sur la signature

Y..., clerc de l'étude notariale, accréditait une apparence, que ce clerc entretenait, de nature à faire croire au sérieux de l'opération, sans réfuter le moyen des conclusions d'appel fondé sur la signature

Y..., clerc de l'étude notariale, accréditait une apparence, que ce clerc entretenait, de nature à faire croire au sérieux de l'opération, sans réfuter le moyen des conclusions d'appel fondé sur la signature

Y..., clerc de l'étude notariale, accréditait une apparence, que ce clerc entretenait, de nature à faire croire au sérieux de l'opération, sans réfuter le moyen des conclusions d'appel fondé sur la signature

Z..., clerc de l'étude notariale, accréditait une apparence, que ce clerc entretenait, de nature à faire croire au sérieux de l'opération, sans réfuter le moyen des conclusions d'appel fondé sur la signature

Y..., clerc de l'étude notariale, accréditait une apparence, que ce clerc entretenait, de nature à faire croire au sérieux de l'opération, sans réfuter le moyen des conclusions d'appel fondé sur la signature

Clément, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 11 juin 1997, qui, pour infractions au Code des débits de boissons, les a condamnés, le premier à 5 000 francs d'amende, le second à

Clément, président directeur général de cette société s'est engagé envers le Crédit mutuel "à solder le crédit consenti par lui concernant l'acquisition du même véhicule (...) étant précisé que ce solde

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 1er janvier 1977 par Me A... en qualité de sténo-dactylo, est entrée au service de Me Y... le 1er janvier 1985, en qualité de clerc

à toutes les sociétés placées sous le contrôle du groupe Doras, pour lesquelles le cédant se portait fort ; qu'en 1994, la société Serdis, membre du groupe Doras, a repris les actifs d'une société Clément

Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 2, 362, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que les arrêts attaqués, après avoir déclaré Clément

Kérascoët, route du Pont l'Abbé, à Pluguffan (Finistère) Plomelin, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la société civile immobilière Clément

était invitée, si l'erreur invoquée par la société bailleresse n'était pas inexcusable, au regard notamment des capacités et de l'expertise professionnelles du gérant de la SCI BDI Cavaillon, de la clarté

d'un acte extra-judiciaire n'est pas subordonnée à la preuve d'un grief ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté qu'alors que Mme Z... avait, par acte du 16 juillet 2004, constitué mandataire tous clercs

Z..., clerc de l'étude notariale, accréditait une apparence, que ce clerc entretenait, de nature à faire croire au sérieux de l'opération, sans réfuter le moyen des conclusions d'appel fondé sur la signature

Z..., clerc de l'étude notariale, accréditait une apparence, que ce clerc entretenait, de nature à faire croire au sérieux de l'opération, sans réfuter le moyen des conclusions d'appel fondé sur la signature

A..., clerc de l'étude notariale, accréditait une apparence, que ce clerc entretenait, de nature à faire croire au sérieux de l'opération, sans réfuter le moyen des conclusions d'appel fondé sur la signature

Z..., clerc de l'étude notariale, accréditait une apparence, que ce clerc entretenait, de nature à faire croire au sérieux de l'opération, sans réfuter le moyen des conclusions d'appel fondé sur la signature

technicien de maintenant mécanique, électromécasoudeur et n'était pas affectée à un poste à risque, après avoir relevé que l'accident s'était produit alors que la victime était affectée au changement d'un clapet