de son mémoire demeuré sans réponse, si le fait qu'elle eût déchiré l'autorisation écrite qu'elle n'avait donnée que " sous réserves que les policiers acceptent préalablement de se rendre dans une crèche

Versailles, 20 septembre 2016), que l'association La Nouvelle étoile des enfants de France (l'association) a pris à bail commercial un immeuble appartenant à la société du [...], destiné à usage de crèche

En l'espèce, la cour d'appel a retenu que " la société Clarelia est titulaire de la marque Natama sous laquelle les produits dont elle a défini toutes les caractéristiques étaient vendus à des crèches

T..., de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la société Château de Crécy ; Sur le rapport de M.

demeurant Le Sibuet, Dolomieu à La Tour du Pin (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1989 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Novatome, Site de Creys

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Geneviève X..., veuve de Charles Y..., demeurant : 02270 Crecy-sur-Serre

que des surveillances et filatures exercées à compter du 26 janvier 2000 sur un véhicule Renault Espace volé le 16 décembre 1999, faussement immatriculé, en stationnement habituel rue Deshuilliers à Crécy-la-Chapelle

X... et Mme Y... ayant vécu en concubinage, ont acquis en indivision chacun pour moitié, en 1990, un bien immobilier à Crécy- la- Chapelle (Seine- et- Marne) ; qu' ils se sont séparés en 1994 et que le

d'accompagnement territorialisé (ARAST), créée le 29 août 2003, avait pour missions l'Action éducative en milieu ouvert (AEMO), l'aide à domicile, l'action de dynamisation de quartier et des micro-crèches

jugement que les faits reprochés à Jean Y..., antérieurs à l'engagement des procédures d'appel d'offres concernant les marchés du collège de la rue Vitruve, du groupe scolaire Duquesne-Eblée et de la crèche

C..., demeurant ensemble ..., 77580 Crecy-la-chapelle, en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1 / de M.

(Paris, 13 mars 2020), le 5 décembre 2007, la commune de [Localité 8] (la commune) a consenti un bail à construction à la société Cap éveil et sens (la société Cap éveil) pour la réalisation d'une crèche

renouvelé le 11 novembre 1979 au profit des époux A..., a demandé en 1983 l'insertion dans le nouveau bail d'une clause de reprise sexennale au profit d'un de ses descendants ; Attendu que Mme Royer-Crécy-Boland

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain Y..., agriculteur-producteur d'endives à Fontaine sur Maye (Somme) Crécy en Ponthieu, en cassation

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS, dont le siège social est à Paris (1er), 9, place Vendôme ; 2°) La SOCIETE DE CHASSE DE LA CRECHE

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le GAEC de Crech

Pierre demeurant Rue de l'église à Créches sur Saône (Saône et Loire), 39°/- Monsieur XJ...

, domiciliée [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Crèche