C..., le chef de chantier, et Jean-Baptiste D..., qui se trouvaient sur la dalle ont été blessés, subissant, comme Atanasio Z...

Bétron, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir

de béton du dernier niveau - celui des combes- ; que cette ouverture était masquée par trois plaques d'isorel posées sur deux barres de fer; que Michel Z... a expliqué que s'étant rendu dans les

délai de six mois à compter de l'ouverture du chantier fixée au 3 mars 1997 et qu'au vu de deux avenants et du procès-verbal de compte-rendu de chantier du 22 mai 1997 et du fait que les travaux de la dalle

l'examen comparatif des documents susvisés, du procès-verbal établi le 3 octobre 1996 et des photographies annexées à ce procès-verbal que les travaux tendant directement à la construction, coulage d'une dalle

Plus, datée du 9 avril 2009, n°2009/0409, relative à des fouilles à l'engin et mise en place de gaines, orientation et tracé des bassins, mise en place de remblais, béton de dalle au sol et béton bancher

relevaient pas de la garantie décennale, sans s'expliquer sur le fait, invoqué par la société GIC et ressortant du rapport d'expertise, que les trames de chauffage étaient encastrées et noyées dans les dalles

béton du sous-sol servant de barrière d'étanchéité et protégeant l'habitation contre l'humidité provenant du terrain sur lequel elle a été édifiée ; qu'en s'abstenant de rechercher si le vice n'était

de béton que la construction d'un mur de protection, même d'une hauteur inférieure à 2 mètres, sont en toutes hypothèses soumises à déclaration de travaux ; "1 ) alors que la cour d'appel a décidé,

Y... était chargé de réceptionner au deuxième niveau de l'immeuble en construction les éléments préfabriqués en béton déposés par une grue ; qu'après avoir guidé la manoeuvre de la grue et fait poser en

en béton armé réalisés en 1967 sur le mobil-home "Trailer" qui se trouvait sur le terrain sont prescrits, il reste que le prévenu a déclaré qu'il avait "agrandi son chalet d'un mètre cinquante en faisant

l'accès à son entreprise était protégé par un grillage de clôture, que le pistolet de distribution du gasoil était équipé d'un cadenas, que la citerne était placée à l'intérieur d'un bac de rétention en béton

professionnel ou encore lorsque la facturation est absente ; qu'en ne recherchant pas en l'espèce si, eu égard à leur nature, les travaux litigieux qui consistaient en la réalisation d'un ouvrage en béton

; qu'il avait également fait réaliser, pour soutenir cette chape de béton, une étude des poutrelles métalliques type HEB capables de résister aux contraintes de charge et de surcharge ; que, dans ces

D... n'a de son propre aveu pas respecté les dispositions du décret de 1967, s'étant borné à placer une planque stabilisée par un bloc de béton, alors que les textes réglementaires exigent un dispositif

en béton dont une partie se trouvait à cheval sur le territoire de la commune de Vaux-sur-Seine et sur celui de la commune de Boisémont ; que seul le maire de la commune de Boisémont a été entendu mais

code de procédure civile ; 3°/ que l'arrêt a lui-même constaté que la facture en date du 8 juillet 2013 mentionnait notamment des prestations de « terrassement », de « réalisation d'un dallage en béton

A... se situe dans une niche de 2,30 mètres de façade sur une profondeur de 1,10 mètre composée au sol, d'une part, d'une partie bétonnée de 1,70 mètre par 1,10 mètre et, d'autre part, de la trémie au