d'art d'Alex Y..., lors du vernissage de l'exposition dénommée «The Embassy» et le 23 février 2010, en se rendant ensemble à la soirée du Love Ball à Londres, Alex Y... posant sa main sur l'épaule dénudée

du 15 décembre 2002 adressé à la SNC [...] fait état de l'exercice de "profession dont vous pourriez être considéré comme responsable" ; qu'il faisait allusion à 4 jeunes femmes, très jeunes, très dénudées

initiaux, non affectés par l'annulation, que Miguel X... a été interpellé par les gendarmes du PSIG de Charleville-Mézières, à proximité du véhicule Citroën 2 CV, dont les fils de contacts étaient dénudés

Code pénal, ensemble l'article 111-4 du Code pénal ; Attendu que le délit d'exhibition sexuelle suppose que le corps ou la partie du corps volontairement exposé à la vue d'autrui soit ou paraisse dénudé

PAR LA PREUVE D'UNE FORCE MAJEURE ; QU'EN EFFET, LES CANALISATIONS QUI SONT A L'ORIGINE DE LA POLLUTION ONT ETE INSTALLEES CONFORMEMENT AUX REGLEMENTS ET AUX REGLES DE L'ART, QU'ELLES ETAIENT NON DENUDEES

qui repose sur une affirmation inexacte doit être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation pris de la violation des articles L. 480-5 du Code de l'urbanisme, 591 et 593 du code de procédure pénale, défut

Y..., assuré par la société Sun Alliance ; que, le 29 décembre 1994, la SNTC a exercé une action récursoire contre CGM et contre la société Derruder, le transporteur terrestre ; que, pour sa part, la société

véhicule présentait les désordres suivants : oxydation importante et anormale des broches du boitier UPC, à l'origine de la panne, faisceau moteur sectionné, faisceau alimentation pompe d'injection dénudée

manqué gravement aux obligations nées du mariage ; QUE dès lors que Mme [P] a pu produire précédemment sans succès, la copie de pages Facebook recensant de multiples contacts avec de jeunes femmes dénudées

effectuées le 26 septembre 9 heure 10 ; qu'il est constant que le véhicule a été normalement utilisé avec des clés jusqu'au moment de l'accident car les fils du tableau de bord n'ont pas été arrachés, dénudés

boîtier, les parties actives n'étant isolées ni par éloignement ni par obstacle ni par isolation, la base des câbles et des cosses était accessible au toucher, les fils d'alimentation électrique étaient dénudés

X... s'est approprié à l'insu de son employeur absent et a emporté avec son véhicule personnel des câbles électriques appartenant à l'entreprise qui l'employait, y compris en les brûlant pour les dénuder

motifs qu'il est établi que [V] [O] a été enlevée le dimanche 13 août 2006 aux alentours de 13 heures sur les rochers à proximité de la plage de Rivières Sens ; que son corps sans vie et en partie dénudé

que les annonces habituelles comportent des dessins suggestifs sur la nature desquels il ne peut y avoir aucun doute, ainsi que l'ont estimé les premiers juges qui ont fait état de dessins de femmes dénudées

.] ; que celui-ci s'est dénudé en présence des gendarmes venu l''auditionner ; que l'expert psychiatre sollicité a estimé devoir demander une hospitalisation complète sous contrainte au vu des troubles

également des captures d'écran réalisées en octobre 2013 d'un site internet dénommé « netechangisme.com » comportant la publication sous le pseudonyme « messcalinee » de photographies d'une femme blonde dénudée

de peintures ainsi que la détérioration du faux-plafond récemment refait, ainsi que des désordres électriques au sujet desquels l'électricien intervenu en mars 2010 a constaté que des fils couraient dénudés

déchiré par endroits et maculé de traces de salissures ; - les murs en crépi de la cuisine sont maculés de traces de salissures, qu'une saignée apparaît au dessus de l'évier, les fils électriques sont dénudés

discothèque sans aucun contrôle sur son âge, l'avoir non seulement laissée s'exhiber sur la piste de danse devant un nombreux public, mais encore l'avoir encouragée par la présence de deux autres femmes dénudées

qui peut être faite entre les scènes projetées au cours du conseil municipal et le teaser original, que les scènes les plus osées, notamment celles où figurent des jeunes femmes presque totalement dénudées