mais adapté, dans la mesure où il permettait d'avoir tous les éléments à portée de main, en restant assis ; que la salariée déplorait encore, d'être la seule à travailler sur un ordinateur ancien et désuet

S'il est certain que le calcul des honoraires de Madame [P] [N] par rapport à des UC d'un montant de 325 € HT chacune, apparaît actuellement désuet et non conforme aux calculs au temps horaire imposés

attestation ; qu'enfin, il résulte des pièces produites aux débats par Mme [Y] que son père a gardé la maîtrise de la gestion de ses affaires jusqu'à son décès, l'agence immobilière Derruder

société MLRH, l'immeuble construit en 1966 présentait un état très moyen en raison des tempêtes d'hiver ayant dégradé l'immeuble s'agissant d'un immeuble les pieds dans l'eau, les chambres étaient désuètes

Thierry Doublet, - Mme Martine Derouet-Laidouni, - M. Jules Babin, - M. Charles Gnanapragassa, - M. Daniel Urdiel, - M.

H indique aussi que la conception de l'appartement donne une trop grande place aux circulations par rapport aux surfaces de vie et que les prestations générales de l'appartement sont désuètes.

d'incidence sur le fondement juridique de la décision entreprise, qui, lui, demeure exact ; qu' enfin, il n'y a pas lieu de porter d'appréciation, comme le fait l'appelant sur le caractère éventuellement désuet

figurait en qualité de transporteur ; que le transporteur était bien en possession des lettres de voiture CMR dès le commencement du transport puisque lors de la livraison, le destinataire, la société DERET

défense des trois prévenues ne saurait utilement prospérer ; que sur l'abrogation par désuétude de l'arrêté du 6 janvier 1962 : la société Laur'Tech 2 soutient que l'arrêté du 6 janvier 1962 serait désuet

qu'il n'y a pas en l'espèce d'actes de concurrence déloyale illicite ; que le débat est clairement recentré et qu'il ne s'agit pas de voir appliquer les dispositions désuètes

à l'autre la valeur estimée à la date du paiement de la chose qui a été unie ; - la société HDI ne peut pas se limiter à expliquer que ces dispositions légales seraient inappropriées car en partie désuètes

-, « LE CAFE CHOUCHOU » est un établissement à quelques mètres du marché des Carmes ; on y trouve Café Chouchou et son charme désuet et chic.