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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
60794df19ba5988459c48c0b
28 février 2006
28 février 2006
nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le second moyen pris en ses deux branches tel que figurant au mémoire en demande et ci-après annexé : Attendu que Mlle X..., née le 3 janvier 1972 à Diego
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101162
15 décembre 2010
15 décembre 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., née le 10 juillet 1971 à Diego Y...
Source officielleciv1
613723c8cd5801467740e1c4
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Diégo Y..., demeurant Chez Mme Irène Z..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de Mme Claudine X..., épouse A..., demeurant
Source officiellesoc
6079b15a9ba5988459c51d09
26 juin 1991
26 juin 1991
X..., Y..., Z..., Le Roux, Renolleau, Tassin, Auvray, Bolard, Campo, Creusillet, Daude, de Gramont, Germano, Helion, Philippides, Siancas, Skarimbas, Zumaran, Berbigier, Chihuailaf, Davies, Diallo, Fliess
Source officielleciv3
613722c5cd58014677401435
19 février 1997
19 février 1997
San Diego (Californie), 4°/ Mme Petroff E..., demeurant 11, Via Andrea Y..., Rome (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR91252
30 novembre 2023
30 novembre 2023
venant aux droits de la société HCC International Insurance Compagny, ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Groupe Diego
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613721b4cd580146773f6539
8 octobre 1992
8 octobre 1992
X..., engagé le 27 février 1989 en qualité de chef-boucher par la société Pridefi, puis devenu le salarié de la société DINAMO, a fait l'objet d'un avertissement le 4 janvier 1990 et a été licencié le
Source officielleciv1
61372470cd58014677415833
4 janvier 2005
4 janvier 2005
Y... et présentés, après expertise de M Z..., comme étant du sculpteur Diego Giacometti ; que l'acquéreur, contestant l'authenticité de ces oeuvres, a agi en annulation des ventes, sollicitant notamment
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6079a8b89ba5988459c4eaf4
9 mai 1968
9 mai 1968
SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LE LIEUTENANT D'ADMINISTRATION DU SERVICE DE SANTE DES TROUPES COLONIALES BOURNAT, QUI AVAIT ETE AFFECTE, EN 1954, COMME GESTIONNAIRE A L'HOPITAL MIXTE DE DIEGO-SUAREZ
Source officiellecomm
6079d32d9ba5988459c57ce6
30 janvier 1990
30 janvier 1990
Diego X..., son fils ; que M. Antonio X... s'est engagé à régler les débits des deux comptes ; que le 25 avril 1986 la banque a assigné M.
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61372159cd580146773f303c
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Diego Y..., demeurant ... (Haut-Rhin), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
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ECLI:FR:CCASS:2021:SO10280
17 mars 2021
17 mars 2021
I... date en tout état de cause cette exposition au brai de houille et au Dichlor Mala, sur les terminaux pétroliers Foslavera à la période d'avril-novembre 1996, époque où il a effectué des tâches de
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6079d67e9ba5988459c5b7ea
30 avril 1974
30 avril 1974
QUE L'ARRET DEFERE RELEVE QUE LA SOCIETE THE NIPPERT COMPANY QUI AVAIT EU PENDANT PLUSIEURS ANNEES COMME MANDATAIRE LE CABINET SCHMIEDING DE COLOMBUS (OHIO), LEQUEL S'ETAIT PAR LA SUITE INSTALLE A SAN-DIEGO
Source officielleciv3
60794b609ba5988459c42d16
10 mai 1983
10 mai 1983
QUI NE SONT PAS TENUS DE REPONDRE A DE SIMPLES ARGUMENTS, LE MOYEN NE PEUT QU'ETRE ECARTE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE, PROPRIETAIRES DE LOTS DANS UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE, DENOMME LE SAN DIEGO
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613725bfcd58014677420395
24 mai 2000
24 mai 2000
pourvue de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires ; qu'en l'espèce, le demandeur a expressément fait valoir que s'il était, au moment des faits poursuivis, gérant de droit de la société Dinor
Source officielleciv1
60794e9b9ba5988459c48f0a
28 novembre 2006
28 novembre 2006
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a demandé l'exequatur d'un jugement rendu le 23 décembre 1993 par la "Superior Court of California", comté de San Diego
Source officielleciv1
6137236acd5801467740972c
28 mars 2000
28 mars 2000
Diego B..., 2 / Mme Laurence X..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section C), au profit : 1
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ECLI:FR:CCASS:2009:C100085
28 janvier 2009
28 janvier 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches ci-après annexé : Attendu que Saida X..., née le 4 juillet 1971 à Diego
Source officiellecomm
6137265bcd58014677424eef
4 mai 1999
4 mai 1999
A..., demeurant Bulgaria 146 Con Diego de X...
Source officiellecomm
6137220bcd580146773f9c3d
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Diégo X..., ès-qualité de représentant des salariés, demeurant ...
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