Djillali X..., demeurant ..., appartement 228, tour K, à Gennevilliers (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre), au profit de

branches, du pourvoi principal : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 24 octobre 1989) que la société Technique électrique de l'Oise (société télécoise) a signé avec la municipalité de Djebel

moyen : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 5 mars 1986) que la Société technique électrique de l'Oise (Société télécoise) a signé avec la municipalité de Djebel

Djillali, Domaine de Boisviel Sud, Mas Thibert à Arles (Bouches-du-Rhône), 9°) de M. M...

Djillali O..., délégué syndical de la Cotonnerie du Touquet, ..., 14 / de M. Joël E..., délégué syndical aux Ets Flipo Tapis, ..., 15 / de M.

Djilali, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 16 septembre 1993, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de faux en écriture privée, usage de faux et abus

Djilali Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1998 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Peugeot, société anonyme, dont le siège est ...,

Djilali U..., demeurant ..., 19 / de M. Joao V..., demeurant ..., 20 / de M. Mohamed XX..., demeurant ..., 21 / de M. Ahmed XY..., demeurant ..., 22 / de M.

Djemai Y..., agence postale de Mouladheim, 41290 Sedrata Souk Ahras (Algérie), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Kaddour Y..., en cassation d'une décision rendue le

Djemal X..., demeurant ... à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), en cassation d'une décision rendue le 26 juin 1991 par la commission nationale technique, au profit de la Caisse régionale d'assurance maladie

Djillali X..., demeurant 6, galerie Surceuf, 93600 Aulnay-sous-Bois, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Djilali E..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 38) M.

Djemai X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont le siège est ...; La demanderesse

Djilali, - Y... Khira, épouse X... - X... Mohamed, - X... Djamila, - X... Soufiane, - X... Ratiba, - X... Hasen, - X... Fatima, - X...

dans le bilan arrêté au 31 décembre 2009, après avoir relevé que ces documents avaient été « établis sous la nouvelle gérance » (arrêt, p.6, pénultième §), qu'il n'était « pas démontré » que Monsieur Djilali

mort sans intention de la donner sur la personne de Abderhamane Y... et du délit de violences en réunion n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail pendant plus de huit jours sur la personne de Djillali

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Messaoud F..., 2°/ Monsieur Djillali I..., 3°/

Henriette veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Nadia, Djelahi, Malika et Sonia, - Y...