cause ait été spécialement chargé par quiconque de surveiller les jeux ou les allées-venues de Jessica X... ou de sa petite cousine alors âgée de trois ans à quatre ans ; que Jessica X... n'a jamais dormi

été expressément "mise en garde" non seulement sur les sentiments mais aussi sur la volonté du demandeur d'avoir des relations sexuelles avec elle, elle avait néanmoins proposé au demandeur de rester dormir

véhicules éclairés arrêtés derrière lui puisque l'attention du chauffeur avait été attirée sur ce point, au cours de la nuit, par un gendarme qui, d'autorité, avait rallumé ses feux ; que, désireux de dormir

septembre 1985, par la cour d'appel de Caen (1re chambre), au profit de Monsieur François X..., demeurant à Saint-Lo (Manche), ..., anciennement, et actuellement demeurant à Hambye (Manche) "La Chaussée Dorrière

temps, devant le juge d'instruction, qu'elle va « enrichir » ses déclarations sur sa vulnérabilité, ses activités au bénéfice du couple et ses conditions de vie en affirmant par exemple qu'elle avait dormi

1997 tandis que Martial A... les a situés au cours du second semestre 1995 ; que la mère de William a précisé qu'après la révélation des premiers faits par les enfants, son fils avait continué à aller dormir

. ; Attendu qu'il est justifié par un bulletin de décès de la mairie de Dompierre-sur-Mer que Mme X... est décédée le 18 août 2008 ; Qu'il s'ensuit que l'action en divorce se trouve éteinte ;

X... ne conteste pas s'être engagé en qualité de caution de la société Le Dormeur du Val dans la limite d'un montant total de 567 060 euros, mais fait observer que cet engagement n'a été souscrit qu'au

prendre son service à 7 heures ; qu'elle ne discute pas davantage et il ressort de ses propres attestations que d'autres salariés réceptionnistes, soit Mme A..., M B..., M F... pouvaient également dormir

DE PAUL, demeurant 493, Fief de la Motte, à Dompierre-sur-Mer (Charente-Maritime), 2°) de Madame Anne, Marie Y..., épouse A...

00 heure à 23 heures 59, le salarié supportait des sujétions particulières caractérisant l'impossibilité pour lui de vaquer librement à des occupations personnelles et ne pouvait notamment pas dormir

Et je le soupçonne de lui avoir donné des calmants avant de partir car elle a dormi pratiquement 24 heures d'affilée. L'infirmière qui est passée le soir l'a constaté.

pipi dans le lit, ça lui fait du bien, le pipi colle, il y a une tâche dans le lit ; au retour de son séjour auprès de son père l'enfant, très contente, a raconté ses vacances elle a dit qu'elle avait dormi

Z... de dormir avec lui ; qu'il contestait le restant des déclarations de C...

avait été conscient dès la première nuit de ce qu'il partageait son lit avec un homosexuel et que celui-ci désirait lui faire des attouchements ; que cependant, il a continué pendant deux mois à dormir

que dans cette hypothèse, son véhicule aurait été projeté sur la droite alors qu'en réalité il a poursuivi sa route sur une distance de 49 mètres ; que le prévenu malgré ses dénégations n'avait pas dormi

renvoyé Giovanni X... devant le tribunal correctionnel deux scènes distinctes d'agression sexuelle sont évoquées pour avoir eu lieu dans la nuit du 11 au 12 novembre 2000, l'une dans le lit où avait dormi

Y... à leur verser une certaine somme qu'ils estimaient avoir réglée en trop à la société Dorien, entrepreneur chargé des travaux de couverture, la cour d'appel, qui a retenu, par motifs propres et adoptés