Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Get Down, de Mme [U] [P] et de M. [H], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Frouin, président, Mme Lambremon, conseiller rapporteur, Mme Geerssen, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de M.

Y..., de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Aviva vie ; Sur le rapport de Mme B... C..., conseiller, l'avis de M.

référendaire, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société Ebénisterie aménagements du Midi, de la SCP Gadiou et Chevallier

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 février 2024, rectifié le 21 mars 2024) et les productions, la société Opti-mix Software (la société Opti-mix) édite un logiciel de fixation des prix en magasin et de traitement

défendre leur idéologie", l'association ainsi mise en cause a fait citer, le 7 septembre 2017, l'association Océan prévention Réunion, dont le siège est situé à [...] dans l'Ile de la Réunion, en qualité d'éditeur

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER, avocat aux Conseils pour M. Y...

était retrouvée en 1935 ; qu'est dès lors reprise par le premier juge l'indication de Monsieur de E... selon laquelle c'est la parcelle section n° 678, qui a été créée en pass age commun dès 1828 à cheval

où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Y..., conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier

(Pièces 5-1, 5-2 et 7) ; qu'il prend aussi en 2008 les rênes de la restauration du palace Le Cheval Blanc à Courchevel, doublement étoilé au Guide Michelin depuis 2010 (Pièce 5-1) ; qu' en janvier 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER, avocat aux Conseils pour les époux X...

Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Alfyma industrie, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Contitech Slovenija, et l'avis

Mornet et Chevalier, Mmes Kerner-Menay et Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes de Cabarrus et Feydeau-Thieffry, M.

Jessel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes de Cabarrus, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, Mme Mallet-Bricout, avocat général, et Mme Ben Belkacem, greffier

presse et d'édition a poursuivi la société 1633, en lui reprochant d'avoir adopté, pour la couverture d'un magazine "Newlook", une présentation imitant celle d'un magazine "Entrevue", dont elle est l'éditrice

Jariel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Cogestour et du syndicat des copropriétaires de la résidence Val Cenis, de la SCP Boré, Salve de Bruneton

Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.