Emmanuel X..., demeurant à Ligre (Indre-et-Loire), La Riboterie, en cassation d'un jugement n° 308/88 rendu le 4 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Chinon, au profit de M. le trésorier principal

Thomas G..., 2°/ Mme Emmanuelle U..., épouse G..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2018 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à

Emmanuel A..., Mme Valérie A... et Mme Myriam A... ; que le juge-commissaire a autorisé la vente de ce bien au profit de Mme Y... par une ordonnance du 3 juillet 2007 contre laquelle M.

Emmanuel Z..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), 22, Cours Pierre Puget, agissant en sa qualité d'administrateur du règlement judiciaire de la société INTERSUB MARSEILLE, société anonyme, (société

sein de l'établissement Nord-Est de la société France Télévisions ayant eu lieu le 8 février 2011, le syndicat SNPCA CFE-CGC a constitué une liste commune avec le syndicat CFDT Médias pour le deuxième collège

Emmanuel FF..., Mme Bernadette GG..., Mme Claire II..., M. Thierry II..., M. Christophe JJ..., M. Cédric JJ..., M.

tribunal d'instance de Lille (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la Fédération communication conseil culture CFDT, dont le siège est [...] , 2°/ à Mme Emmanuelle

Emmanuel Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marie-Louise Y..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Emmanuel C..., - M. Jean-Yves D..., - M.

-Hélène A..., 4°/ à Mme Marilyn B..., 5°/ à Mme Faiza C..., 6°/ à Mme Emmanuelle D..., 7°/ à Mme Céline E..., 8°/ à M.

accident antérieur qui lui avait été caché lors de la vente ; que l'enquête de police permettait de confirmer qu'en janvier ou février 1989 l'automobile litigieuse avait effectivement été accidentée par Emmanuel

Emmanuel V..., demeurant ..., 4°/ de M. Paul M..., demeurant 29, cité la Bergère, 01500 Ambutrix, 5°/ de M.

Emmanuel Y..., domicilié [...]                    , 159 avenue des Frères Bühler, [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

Thierry Rendu, demeurant 15, rue Colette, 01200 Bellegarde-sur-Valserine, 12 / de M.

Maurice Maurel, demeurant : 46400 Latouille-Lentillac, 43°/ de Mlle Colette XN..., demeurant ..., et actuellement ..., 44°/ de M. Daniel XO..., demeurant ..., 45°/ de M.

Calvin B... a déclaré qu'il avait dit à son père que si les choses continuaient ainsi, il appellerait la gendarmerie, ce qui avait mis son père en colère ; qu'il a précisé que son père l'avait poussé de

Emmanuel X... soit survenu à raison d'une défaillance de l'équipement de travail mis à sa disposition, le vérin de levage de son siège de grue qui a cassé et l'a fait chuter au sol, alors qu'il appartient

Emmanuel X..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société anonyme Jacques-Louis Delamare, demeurant ..., 3°/ de Mme Catherine Y..., prise en sa qualité de représentant des créanciers