.. ayant demeuré La Cerisaie, bâtiment H2, boulevard Notre Dame de Santa Cruz, Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), actuellement sans domicile connu, 4 / de Mme Sylvie A..., demeurant Le Pin de la Fade

Mme Geneviève Z..., ayant demeuré La Cerisaie, bâtiment H ... de Santa Cruz à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), actuellement sans domicile connu, 4 ) de Mme Sylvie A..., demeurant Le Pin de la Fade

..., dans le courant du mois de mai 2008, période compatible avec la période de conception, et dont la teneur « je t'embrasse là où c'est bon » « première partie de nuit délicieuse, deuxième seul et fade

téléphoniques vers l'Espagne avaient été donnés à trois sociétés de transport établies à Murcie et au garage où se trouvait Abdelkader Y... avec le véhicule de transport en panne, alors que l'examen des fadets

dissimulés ou pouvaient l'être ; que la cinquième demande concerne le préjudice résultant de l'absence de reversement par la société Espace Innov' d'une partie des deux premières annuités de l'aide Fadel

Fadel Z..., 2°/ à Mme Imane B..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...]                                      , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR

U... faisait valoir (conclusions d'appel p. 5 et 6) qu'il avait été vu par la gérante du camping des [...] au début du week-end du 3 juin 2017 tandis que la fadette du téléphone portable trouvé dans le

données conservées pour les besoins de la sécurité nationale ne saurait être justifié lorsqu'est en cause la recherche des auteurs d'infractions même graves ; qu'en considérant que l'accès notamment aux fadets

produit également un constat d'huissier établi à sa demande le 26 décembre 2019, quelques photographies ainsi que des factures d'EDT à son nom, diverses attestations, une attestation d'assurance et des fadets

octobre 2009 diagnostiquant un mésothéliome pleural- de sa demande tendant à la reconnaissance de la faute inexcusable de la société Federal Mogul, venue aux droits de la société Necto et de la société Fadil

avait donné ce téléphone pour l'appeler lui ou son frère sans «mélanger (s)es relations» ; que Mme J... lui aurait dit que son frère Dominique était écouté (D. 1423) ; qu'en outre, l'exploitation de la fadet

produit également un constat d'huissier établi à sa demande le 26 décembre 2019, quelques photographies ainsi que des factures d'EDT à son nom, diverses attestations, une attestation d'assurance et des fadets

Jean Y..., domicilié Entreprise Y..., Le Bocage, zone industrielle quartier Fades, 06110 Le Cannet-Rocheville, 6 / de l'Entreprise Y..., dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La SCI

chambre de l'instruction du 8 septembre 2014 ayant infirmé l'ordonnance de rejet de demande d'acte du juge d'instruction et ordonné un complément d'information portant sur le CD Rom placé sous scellé Fadet

son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le ministre chargé de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Christiane X..., successivement salariée de la société Necto, de la société Fadil

dans son bureau ; que selon lui, Mme I... avait évoqué les accords franco-algériens, indiquant que le divorce serait prononcé d'ici un an et demi et qu'il ne risquait rien ; que l'exploitation des fadets

pénale, après avoir constaté que l'instruction avait mis en évidence que de nombreux bovins avaient péri, faute d'avoir reçu une nourriture en quantité suffisante et des soins appropriés, et que l'état famélique

CJUE, arrêt du 14 novembre 2024, Reprobel CV c/ Copaco Belgium, C-230/23, point 48 ; CJUE, arrêt du 12 juillet 1990, Foster e.a., C 188/89, points 18 et 20 ; CJUE, arrêt du 10 octobre 2017, Elaine Farrell