Florence, épouse Z..., - Z... Jean-Marie, en son nom personnel et en sa qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs, Z... Baptiste, Z... Marion, Z... Pauline et Z...

Florent YYYY..., domicilié [...], 83°/ Mme Myriam DDDDDD..., domiciliée [...], 84°/ M. Cédric EEEEEE..., domicilié [...], 85°/ M. Grégory ZZZZ..., domicilié [...], 86°/ M.

délit était constitué et que le préjudice existait ; "2 ) aux motifs que la personne mise en examen a pu commettre une erreur de droit au sens de l'article 422-3 du nouveau Code pénal et avait pu de bonne

PARIS, le huit décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de Me SPINOSI, de la société civile professionnelle BORE

Frédéric XJ..., demeurant n° 9, lotissement Lumio Route de Saint-Florent, 20232 Oletta, 45 / de M. Sauveur XH..., demeurant ..., 46 / de M. Philippe H..., demeurant ..., 47 / de M.

avocat, ont porté plainte des chefs susvisés, dénonçant notamment, s'agissant du harcèlement, des propos insultants ("idiote", "incapable", "pas de cerveau", "va te faire enculer", "conne", "salope", "bonne

dispositif des conclusions du 4 septembre 2012, visiblement affecté d'erreurs matérielles, se limitait à solliciter la condamnation solidaire de « Monsieur Sylvain Y..., Monsieur Raymond A... et Madame Florence

Florence H...a indiqué à l'huissier qui l'a interpellée que le rendez-vous avait été annulé une heure avant parce que l'appartement qu'elle devait visiter avait déjà été loué, ce qui prouve qu'il n'était

Z..., 3°/ à Mme Martine X..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...]                               , 4°/ à Mme Monique X..., épouse A..., domiciliée [...]                           , 5°/ à Mme Florence

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR dit que le licenciement de Mme Florence Z... était fondé sur une cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QUE « les faits invoqués par l'employeur,

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la demande de Madame Florence X... tendant à voir ordonner, avant dire droit sur la prestation compensatoire et sur le projet

qu'associé à tout contrat de crédit-bail avec la société Natio-crédi, de se porter caution solidaire et indivisible avec renonciation aux bénéfices de discussion et de division, et ce en garantie de la bonne

-Z..., entendue le 7 décembre 1999 par le lieutenant de police Florence F..., a précisé qu'à l'occasion du contrôle fiscal de sa situation personnelle, commencé courant octobre 1998, elle avait adressé

famille, que ce dernier a effectué cette prestation sans autorisation ni mise en demeure préalable ; qu'il est produit une facture de l'entreprise LAD du 11 juillet 2006 acquittée le jour même par Florent

dont le siège est [...]                                             , contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la SCI Flogeac-Etourneau

j'ai dû te notifier durant notre entretien du 17 septembre ma décision de confier le pilotage de l'équipe à Joachim je vais annoncer de vive voix à l'équipe en début d'après-midi cette décision pour la bonne

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 SEPTEMBRE 2020 La société Génie civil du bâtiment du Centre (GBC), société à responsabilité limitée, dont le siège est rue René Fontaine, ZI, 18400 Saint-Florent-sur-Cher

ses performances passées étaient moyennes, pour le moins et que, malgré le plan mis en place, de l'avis de sa hiérarchie, elle n'avait guère progressé (quelles que soient, la cour l'a bien noté, les bonnes