Epinat, demeurant à Coligny (Ain), 5°/ Mme Charles Y..., née Gaby D..., demeurant à Paris (16e), 5, square Mignot, 6°/ M.

de prononcer la mise en liberté de l'inculpé ; "aux motifs que "de nombreuses investigations doivent encore être effectuées notamment en vue de l'identification et de la mise en cause d'une prénommée Gaby

demeuré ... (12ème), actuellement sans domicile connu, 33°/ Mme Khadija T..., demeurant ... (15ème), 34°/ Mme Corinne XB..., demeurant 5, Résidence des Closeaux à Rungis (Val-de-Marne), 35°/ Mme Gaby

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Y 95-30.163 formé par Mme Gaby X..., épouse Y..., demeurant

A... général des Impôts, domicilié ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° B 95-30.166 formé par Mme Gaby Y..., née X..., domiciliée à Hirzbodenweg, 50 - 4052 Basel (Suisse), en cassation

Gaby Y..., ès qualités de représentant des salariés de la société anonyme Ollivier, demeurant ... (Pas-de-Calais), 8 ) M.

jugement du 12 février 2013 le tribunal de commerce a étendu le redressement judiciaire non seulement aux époux X...mais aux SCI l'Annonciade Cosne, le Chasselas, la Pérouse, Poule Chien, In Poculis, la Gabarre

Gilbert P..., demeurant 3, place Gourribon au Bouscat (Gironde), 98/ Mme Micheline B..., demeurant ..., 108/ Mme Gaby F..., demeurant ...

d'une part, le retour de la directrice générale, Mme Y..., successivement les 3 et 14 septembre 2009 dans les locaux principaux de l'employeur A.S.F.O sis Angle des rues Euvremont Gene et Route de la Gabarre

intégralement Monsieur Claude X..., Madame Joëlle Y..., Mademoiselle Virginie X... et Monsieur Fabien X..., vendeurs de l'immeuble, de leur condamnation solidaire à payer à Monsieur René Z... et à Madame Gaby

Gaby, 26°/ de M. J... Joseph, 27°/ de M. A... Christian, 28°/ de M. E... Richard, 29°/ de M. XZ... Gaston, 30°/ de Mlle R... Marie-Françoise, 31°/ de M. M... Gilbert, 32°/ de Mme N...

: 85 ceps à changer, - cépage Pinot [Localité 5]: 296 ceps à changer, *lieudit "[Localité 10]", section 2 n°[Cadastre 1], [Cadastre 2] : - cépage pinot-blanc : 68 ceps à changer, - cépage gamay

amiable de la société Cabinet d'expertise maritime et d'arbitrage pages et associés, 5°/ à la société Var marine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 13], 6°/ à la société Gallay

copropriétaires avait été condamné pour remédier aux infiltrations subies par Madame K... doivent être réparties entre tous les copropriétaires du syndicat et non seulement entre ceux du bâtiment La Gabare

permettent pas d'établir, comme il le prétend, que la parcelle dite «Issalia», sise à ILHARE n'a jamais fait l'objet de culture ; qu'il soutient qu'il a régulièrement fumé les terres sises commune de GABAT

Gaby Z... a fait signifier les 5 avril et 11 mai 2007 à Me Y..., ès qualités, et aux époux X..., par le ministère de la SCP Souplet-Larcher, huissiers de justice, un acte de conversion de saisie conservatoire

Gaby, épouse A..., - A... Béatrice, épouse Z..., - Z...

Gaby ZY..., demeurant ..., 108 / de M. Christian ZZ..., demeurant ..., 109 / de M. Jean-Luc ZA..., demeurant ..., 110 / de M. Alain ZB..., demeurant ..., 111 / de M.