Y..., demeurant : 38650 Saint-Andeol, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Mme Bernadette Z..., domicilié Restaurant "le Brisou

pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu du chef d'abus de confiance ; "aux motifs que parmi le matériel emporté se trouvaient des conservateurs prêtés par les sociétés Surgega et Geaix

janvier 1993 de nombreuses anomalies mentales, de dimension aliénante leur faisant conclure à l'état de démence au moment des faits; qu'une contre-expertise était requise et confiée aux professeurs Brion

immatriculée aux USA et appartenant à Bernard G..., lié à François Z..., mais dirigée de fait par Pierre X..., pièce n° 1 ; selon ces informations, Pierre X... aurait ensuite constitué une SARL de Brimont

. ; qu'il y a une gendarmerie à Genlis, compétente pour Bretonnière, lieu de domicile du témoin ; que la gendarmerie de Vernarey-les-Laumes a entendu sur place, en le convoquant, M.

X..., déclaré coupable d'abus de biens sociaux, a été définitivement condamné à payer la somme de 1 358 359,36 francs à la société Hotelière des Bretonnières (SHDB), constituée partie civile, qu'à partir

VIOLATION DES ARTICLES 29-0 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT ET INSUFFISANCE DE MOTIFS, ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE VEUVE BRISSON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Mahe Brisson, dont le siège est ... à Saint-Nazaire

(pièce n° 1) ; selon ces informations, Pierre J... aurait ensuite constitué une SARL de Brimont domiciliée dans le département 93, dirigée en fait depuis le1 bis, rue des Quatrefages à Paris, qui aurait

par rapport aux habitudes du marché que la société Wolfberger aurait indûment captée, alors que par exemple la marque Infinite Eight proposait en 2004 un Champagne brut millésimé et la marque Forget Brimont

CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION DU 28 JUIN 1967, DE L'APPEL D'UNE ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION DE LIBOURNE, A, REFORMANT LADITE ORDONNANCE, DECLARE RECEVABLE LA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DE BRISSON-MEYTON

les sociétés en joint venture qui concernent les ventes de pièces stratégiques, l'activité d'assemblage de turbine, le transfert de la technologie et le transfert de salariés et notamment les contrats GEAT

X... a été salarié de la société Le Besnerais et Brison du 2 janvier 1964 au 31 mars 1997, date à laquelle il a fait valoir ses droits à la retraite; qu'il exerçait en dernier lieu et depuis 1987 les fonctions

X... fait grief à l'arrêt de juger qu'aucun des époux ne détient sur l'autre une créance au titre du financement du bien de Brison Saint Innocent, alors, selon le moyen, qu'il appartient à celui des conjoints

la Fédération départementale de chasse du Cantal et l'Association communale de Vebret doivent être déclarées recevables en leur constitution de partie civile ; que la recherche de cette équipe de braconniers

d'un produit dénommé atrazine ; "... qu'il est aussi constant que le mercredi 10 avril 1996, les enquêteurs ont été alertés de ce que la Bruxenelle était gravement polluée à la hauteur du hameau de Brusson

est ..., 2 / la société CDC Publicité, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1998 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre civile), au profit : 1 / de la société Braconnier

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE DUPUY-COMPTON, AGENCE DE PUBLICITE A, PAR CONTRAT DU 13 AVRIL 1959, ENGAGE BRESSON

délivrer au preneur la chose louée et, s'il s'agit de son habitation principale, un logement décent ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 17 juin 2008), que les époux X... ont assigné SCI La Brisange

Denis D..., demeurant tous deux à Brison Saint-Innocent à Aix-les-Bains (Savoie), ..., 5°/ de Mme Claire D..., épouse A..., demeurant à Chambéry (Savoie), ..., 6°/ de M.