Z..., Gregory Z... sont administrateurs et actionnaires de la SA Comptoir aixois des viandes (pièce n° 2) ; que la SARL Vili, représentée par son gérant, Arnaud Z...

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hervé Le X... coupable du délit de complicité d'abus de biens sociaux commis de janvier à février 1995, au préjudice de la société Y..., par Grégoire

Y... avait bien repris un certain nombre de bijoux confiés à une société Grégor ; qu'en réalité, la preuve de ce que les bijoux étaient bien en possession de M.

Grégory X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Sodefi et de M. Y..., l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Grégoire, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

attaqué a rejeté l'exception de nullité de la police d'assurance soulevée par la société Axa France Iard et l'a condamnée à payer avec son assuré, Samuel X..., les sommes de 5 646 euros et 375 euros à Grégory

avaient passé la soirée avec lui en consommant des boissons alcoolisées, Gérard Y..., qui pilotait une motocyclette, est entré en collision avec un cyclomoteur arrivant en sens inverse conduit par Grégory

Kishor Y..., père du mineur Grégory Y..., auteur du dommage, à réparer leurs préjudices ; qu'ils ont ensuite déclaré leurs créances indemnitaires à la liquidation judiciaire de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Clinique Grégoire, dont le siège est ..., en cassation d'un

civile, en son nom personnel et au nom de son fils mineur Christopher, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, du 1er juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre Grégoire

; Connaissiez-vous le petit Grégory ? ; Cette précision vous rappelle-t-elle quelque chose ? ; Cela vous rappelle-t-il quelque chose ? ; quel était le surnom que vous donnait Bernard T... ?

légale au regard des articles L. 122-14-3 et L. 122-6 du code du travail et 954 du nouveau code de procédure civile ; 3 / qu'en se bornant à affirmer, pour écarter le grief relatif au chantier Grégoire

différente de celle d'autres produits à cultiver en appartement, hors sol et de manière intensive ; qu'il ressort cependant de multiples témoignages concordants de toxicomanes et notamment de Michaël Y..., Grégory

Grégory, - La société AGROFROID, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 6 février 2001, qui, pour homicide involontaire, les a condamnés, le

l'encontre d'Yves Z..., qu'il convient en conséquence de recevoir cette dernière en sa constitution de partie civile envers Yves Z... et de déclarer celui-ci solidairement responsable avec son fils Grégoire

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 mai 2000), que la société en nom collectif Pharmacie Grégoire

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2002) qu'à la suite de désaccords intervenus entre la société Bleu azur et son commissaire aux comptes, la société Georges Grégoire

engagé contre eux une action possessoire ; Attendu que l'arrêt qui rejette leur demande retient qu'il n'est nullement prouvé que les travaux litigieux aient été effectués sur la parcelle des dames Grégoire