travaille sur un médicament se trouve au Brésil mais les travaux du médecin sont au point mort ([...]), - Vadim, retrouvé sur les lieux d'un crime avec du sang de la victime et l'arme sur lui, est en garde

Guillaume Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 14 avril 2016 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), dans le litige l'opposant à la Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole

Y... de ses demandes tendant à ce que l'URSSAF de Bretagne soit condamnée à lui verser diverses sommes pour la période d'avril 2007 à octobre 2014 au titre de la prime de guichet, des dommages-intérêts

Y... de ses demandes tendant à ce que l'URSSAF de Bretagne soit condamnée à lui verser diverses sommes pour la période d'avril 2007 à mai 2012 au titre de la prime de guichet, des dommages-intérêts en

A de ce code issu de l'article 129 de la loi du 15 juin 2000 relative à la présomption d'innocence qui disposait que les députés et les sénateurs sont autorisés à visiter à tout moment les locaux de garde

Guillaume X... à payer à M.

Bringolf, société anonyme, dont le siège est 19, rue du Général de Gaulle, 67114 Eschau, 20°/ de la société Airtechnic, société anonyme, dont le siège est rue du Fort, zone industrielle Geispolsheim Gare

X..., respectivement mis en examen les 28 novembre et 3 décembre 2014, ont présenté, le 19 mai 2015, une requête en annulation, notamment, des procès-verbaux d'audition en garde à vue, établis, les 15,

de "la déclaration au greffe", la présentation du déclarant était indispensable, une lettre simple ne pouvant y suppléer, relevé que l'acte d'appel avait été remis à un membre du greffe présent au guichet

d'épargne de Lorient, devenue la Caisse d'épargne de Bretagne, aux droits de laquelle vient la Caisse d'épargne Bretagne Pays de Loire, dans le cadre d'un stage ; qu'engagée en qualité d'employé au guichet

Guilherme, - B...Antoine, - G... Jean-Claude, - O...

effectués auprès de distributeurs automatiques alors qu'il déclarait ne jamais se servir de sa carte bancaire, remise par l'agence OPT de Wé à Lifou pour ce faire, préférant retirer de l'argent au guichet

Philippe X...en contestation de paternité de l'enfant Axel Guillaume X..., né le 28 juin juillet 1998 à Ermont (95), comme étant prescrite en application des dispositions de l'article 333 du Code civil

est annexé au présent arrêt : Attendu qu'analysant la clause ainsi rédigée : "les cartes (de paiement et de retrait et les cartes de retrait) permettent également, par l'intermédiaire de certains guichets

DE A... pour assurer la garde de ces biens ; Accueillir la demande de Madame Z... dans ces conditions reviendrait à vider de son contenu l'article 815 du Code civil et créer une discrimination quant

Ensuite, les bulletins de salaire de l'appelante ne portent pas mention de la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre

A... ont été établis sur des documents mis à disposition des clients au guichet, indépendamment du service prêts, la banque n'ayant pas eu l'ordre de verser les fonds prêtés aux sociétés Neuber et Cauder

d'appel des éléments de preuve qui lui étaient soumis et dont elle a déduit d'une part que le chèque litigieux n'avait en réalité été déposé que le 23 août 2003 et d'autre part que la banque avait mis en garde

Clémence A..., demeurant ... à La Ferté-Bernard (Sarthe), 2 ) de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ... (1er), 3 ) de la société anonyme Groupement des assurances nationales (GAN

Guillaume X..., confirme que son père avait « ouvert la porte de la chambre de Caroline (...) en donnant un coup de pied dedans » ; que le 10 mars 2013, Mme Carine G...et M.