harcèlement moral et discrimination, l'arrêt retient que le salarié ne rapporte pas la preuve d'un engagement de son employeur principal d'adapter ses plannings de week-ends en fonction des courses hippiques

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 16 novembre 2006), que Mme X... a collaboré en qualité de pigiste avec la société La Dépêche du Midi à compter de juin 1984 au sein de la rédaction hippique

assigné en référé la société Zeturf limited pour faire cesser un trouble manifestement illicite résultant de la violation par cette société du droit exclusif du PMU sur la prise de paris sur les courses hippiques

X... a été engagé par la société hippique de Castéra-Verduzan le 13 avril 1995, selon contrat emploi solidarité à durée déterminée d'une durée de six mois, pour "l'entretien et l'installation des espaces

Didier C..., demeurant Centre Hippique de Coat Congar à Morlaix (Finistère), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

dans le transport des chevaux, et conduit par une préposée de la société à responsabilité limitée" les Ecuries du grand veneur" (la SARL) a été accidenté, le 13 août 1990, au retour d'une compétition hippique

l'arrêt attaqué (Caen, 3 juin 2014), que, suivant acte notarié des 8 et 17 octobre 2009, les consorts X..., De Y..., Z... et A... ont consenti un prêt d'un montant de 300 000 euros à la société GFA Bois Hipel

demandes ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'heures supplémentaires effectuées entre juillet 1994 et juillet 1997 et d'une prime de présence sur le site d'un concours hippique

COURSES CONTENUE DANS LA REVUE N'EST PAS L'OBJET ESSENTIEL DE LA PUBLICATION ET QUE LA PLUPART DES CHEVAUX DONT LES NOMS SONT DONNES FIGURENT SUR LES LISTES D'ENGAGEMENT PUBLIEES PAR LES QUOTIDIENS HIPPIQUES

RESPONSABILITE DE CE DERNIER SE TROUVE ENGAGEE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LE CHEVAL DE CLEMENTE, QUI S'ETAIT ECHAPPE D'UN CHAMP DE COURSE PENDANT UNE MANIFESTATION HIPPIQUE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AMIENS, 25 JANVIER 1977) D'AVOIR DIT QUE LA BANQUE DUPONT, ENDOSSATAIRE D'UN CHEQUE EMIS PAR HIDEUX A L'ORDRE DE WIESBLAT

L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LA DEMANDERESSE A VERSER DES DOMMAGES-INTERETS AU TRESOR PUBLIC ET AUX SOCIETES HIPPIQUES

Yves B... ne justifiait que d'un brevet professionnel agricole option hippique avec spécialité en tourisme hippique obtenu le 24 avril 1991, que depuis cette date, il ne justifiait d'aucune expérience

société Zeturf Ltd, société de droit maltais dont il était président du conseil d'administration, directeur général, sur le site www. zeturf. com hébergé à Malte, des paris en ligne sur des courses hippiques

X..., au service de l'association Club hippique du Couserans depuis le 5 décembre 1988, a été promu successivement directeur stagiaire le 1er octobre 1991, et directeur le 1er mai 1998 ; qu'il a été licencié

Plus les musulmans se voilent la face, plus ils essayent de soustraire du regard de l'humanité les traits hideux de leurs perversités sexuelles et leur amoralité qui marquent leurs visages.

ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE LA CHAMBRE D'ACCUSATION A DECLARE RECEVABLES LES CONSTITUTIONS DE PARTIES CIVILES DES SOCIETES HIPPIQUES

Marly (Yvelines), 7°/ de la Société des Transports hippiques "STH", dont le siège social est ...